politique familiale chine

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... économies émergentes telles que la Chine, le Brésil ou l'Inde jouent un rôle-clé pour le...� l'eau potable, à la petite irrigation familiale et, dans une moindre mesure, à plusieurs projets ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 8C 881/2010 de Ire Cour de Droit Social, 10 mai 2011

... de compensation, Caisse d'allocations familiales (CAF-CFC), Holzikofenweg 36, 3003 Berne,. intimée... employé dans une ambassade de Suisse en Chine depuis le 1er mars 2003. Il est marié à une ress... encore valoir, mais en vain, que la politique dite de «l'enfant unique» pratiquée en Chine p�...

• Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes

..., sociaux, culturels, civils et politiques,. Considérant les conventions internationales con... Succession (S) . Chine 3 4 novembre 1980 3 septembre 1981. Hong Kong 4 ...b) Faire en sorte que l'éducation familiale contribue à faire bien comprendre que la maternit...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 8 juin 1999
• Unique
• Convention

• Message concernant la loi sur les étrangers

...1983 P 82.414 Politique à l'égard des étrangers (N 7.3.83, groupe socia... le respect de la vie privée et familiale. Le projet de loi, notamment les dispositions sur ..., Belgique, Bosnie-Herzégovine, Chili, Chine,. Colombie, Croatie, Danemark, Équateur, Espagne,...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.3/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 3 mai 2004

Regeste Internationale Rechtshilfe in Strafsachen; Art. 1a, 2, 5, 8 und 80p IRSG. Der Republik China (Taiwan) kann Rechtshilfe gewährt werden, auch wenn dieser Staat von der Schweiz nicht anerkannt wird (E. 5). Kann die Gewährung von Rechtshilfe an Taiwan wesentliche Interessen der Schweiz im Sinne von Art. 1a IRSG beeinträchtigen- Frage offen gelassen (E. 6). Die Voraussetzung des Gegenrechts ist erfüllt (E. 7). Erfordernis der Einhaltung der Verfahrensgarantien in dem im Ausland geführten Strafverfahren (E. 8). Die Verjährung beurteilt sich nach dem im Zeitpunkt der Schlussverfügung geltenden schweizerischen Recht, im vorliegenden Fall nach Art. 73 Ziff. 1 aStGB (E. 11). **************************************** Regeste Entraide internationale en matière pénale; art. 1a, 2, 5, 8 et 8...

... frégates à la Marine de la République de Chine (Taïwan), selon un contrat passé le 31 août 199... taïwanaise (y compris sur le plan politique) des aspirations indépendantistes visant à aband... de son père provenaient de la fortune familiale, constituée dans le négoce du pétrole, de l'inf...

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...), les trois grandes puissances asiatiques (Chine, Inde et Japon, ch. 3.2.4), ainsi qu'avec l'Afriqu... respect de la vie privée et de la vie familiale). Le requérant est arrivé en Suisse en bas âge....

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

... de réexaminer le train de mesures de politique agricole découle notamment de l'art. 187, al. 13,... 753 - salaires de la main-d'oeuvre non familiale 796 728 716 720. Revenu net tiré de l'act... Autriche) et les résidus d'antibiotiques (Chine) inquiètent de plus en plus les consommateurs sui...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2004 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... le domaine du tourisme, la Suisse et la Chine ont conclu un arrangement qui confère à notre pa... de l'OCDE sur la conciliation entre vie familiale et vie professionnelle. Cette étude, publiée ...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

.... La politique FRI préconisée par le Conseil fédéral procède... membres de l'UE et des pays comme la Chine27, l'Inde ou la Corée leur emboîtent le pas. L'esp... des carrières académiques avec la vie familiale. Une attention particulière doit être accordée ...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

..., les données individuelles et familiales du candidat, les affinités personnelles, les dés... (Koweït, réouverture), à Shanghai (Chine, consulat général), à Saint-Pétersbourg (Russi...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica