politique exterieure americaine

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...UNASUR Union des nations sud-américaines . UNESCO Organisation des Nations Unies pour éduc...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2000 . Présence et coopération: la sauvegarde des intérêts dans un monde en cours d'intégration

...En outre, la politique intérieure américaine influence comme aucune autre l'agenda global. A c�...

• Feuille Fédérale num. 6, 13 février 2001
• Seccion Unica

• Message concernant la modification du code des obligations (obligation de révision dans le droit des sociétés) et la loi fédérale sur l'agrément et la surveillance des réviseurs

...: la mise en oeuvre de la loi américaine «SarbanesOxley Act» révèle, eu égard aux orga... Digeronimo, licencié en sciences politiques, spécialistes des questions fiscales de l'AFC, à... sur l'indépendance est une réalité extérieure, telle qu'elle peut être perçue par les tiers, l...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... 11 septembre 2001, l'administration américaine a introduit de nouvelles mesures de sécurité app...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... fondamentale, des relations extérieures et de l'agriculture. Le second rapport examine qua... au Conseil fédéral la supervision politique de ces mesures. Sous le ch. 6, le rapport présent... des Banques de développement inter-américaine, asiatique et africaine, de la Société interamé...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant la révision de la loi sur la Banque nationale

...99 Cst. relatif à la politique monétaire), il importe de procéder à des adapta...blesse de la monnaie américaine a fréquemment entraîné, à partir des ann�... de la BNS au niveau de l'économie extérieure, qui figure dans de nombreux actes spéciaux conce...

• Feuille Fédérale num. 40, 8 octobre 2002
• Seccion Unica

• Rapport 2008 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... les principaux enjeux et défis de la politique d'Etat hôte de notre pays, ainsi que des enseigne...1 RS 192.12 . 5512 . extérieure. C'est pourquoi la Suisse s'efforce de se faire r�...- des tensions entre la superpuissance américaine, ambivalente par rapport à l'ONU et au multilaté...

• Feuille Fédérale num. 29, 22 juillet 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2000 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... perceptible de la conjoncture américaine et du léger affaiblissement de la dynamique écon...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica

• Message sur la promotion économique pour les années 2008 à 2011

... englobe des mesures qui concernent la politique en faveur des PME, la promotion des exportations, ... des activités économiques extérieures, la promotion de la place économique suisse à l'... AmCham Chambre de commerce suisse-américaine. ASRE Assurance suisse contre les risques à l'ex...

• Feuille Fédérale num. 14, 3 avril 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009

... américains, plus de cent banques américaines ont fait faillite, et la dette publique américain...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica