politique energetique des etats-unis

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...4.7 Politique énergétique extérieure 1147 . 4.8 Politique extérieure en ma... dans la région, en particulier les EtatsUnis. A cette prise de conscience régionale s'ajoute u...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... et de l'efficacité énergétique, voire de systèmes durables, figure en tête ... qu'à l'Italie, la France, les EtatsUnis, les Pays-Bas et le Royaume-Uni réunis (le volume...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA)

... problèmes que sont la sécurité énergétique et la volatilité des prix de l'énergie et d'y re... d'applications pratiques et de politiques, un appui sur toutes les questions liées aux éne...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
• Unique

• Message concernant l'adhésion de la Suisse à l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA)

... renouvelables et l'efficacité énergétique . (Renewable Energy and Energy Efficiency Partners... quatre grandes orientations de la politique énergétique. Conjuguée à l'efficacité én... initiative a échoué face au refus des EtatsUnis et des pays en développement. Suite à cet échec...

• Feuille Fédérale num. 5, 9 février 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... à tirer des scénarios énergétiques pour le . développement des infrastructures d'ap... domaine de la banane dans lequel les ÉtatsUnis s'opposaient à l'UE, sont actuellement examinés ...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... LF du 19 décembre 1975 sur les droits politiques des Suisses de l'étranger (RS 161.5). L'OSE joue ... concernant un approvisionnement énergétique économique et écologique, une utilisation ration...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2009. Extrait: Chapitre I

...(E 3.10.02, Commission de politique extérieure CE 01.463) . Le 1 er juillet 2009, le... rural ainsi que l'efficacité énergétique dans le bâtiment. Le programme apporte une contri... enlèvement» comparable à celui des EtatsUnis, du Canada et de la France. Ce dispositif devra pe...

• Feuille Fédérale num. 12, 30 mars 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009

... d'un pays, son efficience énergétique et la composition de son budget énergétique (par... Grèce, l'Allemagne, l'Espagne et les EtatsUnis. . Si plusieurs exportateurs ont subi des retards ...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... en soutien au groupe de cohérence politique pour le développement durant les années 2009 et ... dans le domaine de l'efficacité énergétique en Macédoine, conclu le 17 juillet 2009 3456 . 7....Les EtatsUnis s'engagent en contrepartie à retirer la procédur...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

... dynamique dans la rénovation énergétique des bâtiments. (E 16.12.08, N 19.03.09, Sommarug...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica