politique economique conjoncturelle

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... modification des rapports de force économiques et politiques en faveur de l'Asie s'est poursuivie... avec retard à l'évolution conjoncturelle, de nombreux pays ne connaîtront pas de reprise d...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

.... 3. Conditions-cadres économiques: les conditions-cadres économiques, en particulie...�conomique extérieure, monétaire, conjoncturelle et structurelle ainsi que dans ses politique...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Message sur la règle complétant le frein à l'endettement (Révision LFC)

... en termes nominaux, alors même que la politique budgétaire est conforme aux exigences du frein à... à court terme et de la situation économique générale. Troisièmement, du fait de sa sou... en considération de la situation conjoncturelle. . 7694 . La règle complémentaire permet...

• Feuille Fédérale num. 42, 21 octobre 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'extension provisoire des prestations de l'Assurance suisse contre les risques à l'exportation (ASRE)

... phase des mesures de stabilisation conjoncturelle: supplément Ia au budget 2009 et autres mesures. ... de l'être, et le ralentissement économique devrait persister encore pendant quelques trimestr... d'être compromis par la situation politique ou économique instable dans le pays de l'acheteur...

• Feuille Fédérale num. 9, 3 mars 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... modification des rapports de force économiques et politiques dans le monde (ch. 2.2), . - l'accro...Puis des mesures conjoncturelles ont été introduites. Par ailleurs, des débats s...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral au Parlement sur les arrêtés fédéraux du 8 décembre 2008 concernant la continuation de la coopération au développement

... du financement des mesures de politique économique et commerciale du SECO, le Parlement a... phase des mesures de stabilisation conjoncturelle au Conseil national, la consolidation du budget es...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009

... convient dans la situation conjoncturelle actuelle. Le retour à une politique monétaire cl...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur des mesures de stabilisation conjoncturelle temporaire dans le domaine du marché du travail et des technologies de l'information et de la communication (3e phase des mesures de stabilisation conjoncturelle)

...Depuis, les perspectives économiques n'ont pas cessé de s'assombrir. Dans ce contexte,...- poursuivre la politique de croissance et les mesures de promotion de la pl...

• Feuille Fédérale num. 33, 18 août 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

... titre de mesure de stabilisation conjoncturelle, dans la promotion des exportations, plus particul...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

...- l'état actuel et importance économique des réseaux d'infrastructure nationaux . - les te... du Conseil fédéral pour la future politique d'infrastructure . Le rapport contient également ... 2005 par le Centre de recherches conjoncturelles (KOF) de l'EPFZ résume la diversité des dernièr...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica