Politique des blocs

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... parvient à briser la formation actuelle de blocs, avec d'un côté les Etats de l'OTAN et de l'autr...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 180/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 12 octobre 2007

... de société simple et à créer quatre blocs de logements (soit trois blocs de quatre apparteme...La politique prévue par la LDTR procède d'un intérêt public...

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... d'intérêts, la constitution de blocs et les polarisations. Une politique extérieure fo...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... ou pour mener un dialogue politique concernant l'Iran; ou . c. si la sauvegarde d'int... m2; et les tuyaux, plaques, serpentins ou blocs conçus pour ces échangeurs de chaleur ou condens...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2000 . Présence et coopération: la sauvegarde des intérêts dans un monde en cours d'intégration

... Jusque là, l'appartenance à l'un des deux blocs idéologiques déterminait la position de nombreux...

• Feuille Fédérale num. 6, 13 février 2001
• Seccion Unica

• Message concernant l'ouverture d'un crédit-cadre pour des mesures de gestion civile des conflits et de promotion des droits de l'homme

... droits de l'homme sont au coeur de la politique extérieure de la Suisse. Dans son rapport de poli... froide pour servir d'armes entre les deux blocs, les choses ont beaucoup changé depuis la fin des...

• Feuille Fédérale num. 51, 24 décembre 2002
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse

...Dans une économie mondialisée, avec des blocs économiques peu nombreux et puissants, un isoleme...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)

..., en particulier sur les réalités politiques, économiques et sociales; . b. au développement ... détermine, pour les fréquences ou les blocs de fréquences attribués à la diffusion de progr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2007
• Unique
• Loi

• Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse

...Dans une économie mondialisée, avec des blocs économiques peu nombreux et puissants, un isoleme...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

... modifié la situation au profit des grands blocs économiques. Ces derniers négocient directement ...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica