politique culturelle europeenne

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., qui ne fait partie ni de l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauvegarder ses in... à Neuchâtel: «Diversité culturelle en . Suisse: quelle gouvernance?», allocutio...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

...1983 P 82.414 Politique à l'égard des étrangers (N 7.3.83, groupe socia... présence constitue aussi une richesse culturelle pour notre société. Il est par conséquent du de... bilatéraux avec la Communauté européenne (CE); elle a duré jusqu'au mois de novembre 2000...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Ordinanza sull'organizzazione del Dipartimento federale di giustizia e polizia (Org-DFGP)

... conditions sociales, sanitaires et culturelles nécessaires pour assurer le bien-être des person... en 0153uvre les décisions visant une politique cohérente dans le domaine de la science, de la re... notamment avec l'Union européenne;. d. s'occuper de la coopération à l'échelle in...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 6, 15 février 2000
• Singoli
• Ordinanza

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... en résulte une sorte d'homogénéité culturelle qui n'est pas critiquable dans la mesure où elle ... résidant dans les pays de l'Union européenne (UE). La commission invite le Conseil fédéral de...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Convention européenne sur la protection juridique des services à accès conditionnel et des services d'accès conditionnel

... de la nécessité de suivre une politique commune visant à protéger les services à accès... autres Etats parties à la Convention culturelle européenne3, à la Communauté européenne et à ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 7 février 2006
• Unique
• Convention

• Ordonnance sur l'organisation du Département fédéral de l'intérieur (Org DFI)

... conditions sociales, sanitaires et culturelles nécessaires pour assurer le bien-être des person... en 0153uvre les décisions visant une politique cohérente dans le domaine de la science, de la re... notamment avec l'Union européenne;. d. s'occuper de la coopération à l'échelle in...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 25 juillet 2000
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles

... le droit de chaque Etat à mener une politique culturelle indépendante. . Contexte . L'accélér...), 66 pays ainsi que la Communauté européenne ont ratifié la Convention. Elle est entrée en vi...

• Feuille Fédérale num. 43, 23 octobre 2007
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... LF du 19 décembre 1975 sur les droits politiques des Suisses de l'étranger (RS 161.5). L'OSE joue ... extérieure et d'intégration européenne. . Prestation(s) . subventionnée(s): Contributio... ainsi son intérêt à la diversité culturelle. . Evaluation globale: L'octroi de cette subventio...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2000 . Présence et coopération: la sauvegarde des intérêts dans un monde en cours d'intégration

... des raisons pour lesquelles l'Union européenne s'efforce de rehausser son profil en matière de ... plus clairement la diversité culturelle, économique et sociale du monde; elle accentue le...

• Feuille Fédérale num. 6, 13 février 2001
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... étape dans la réalisation de cette politique de défense des intérêts suisses vis-à-vis de l...): encouragement de la diversité culturelle, de la compétitivité de l'industrie audio-visuel...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica