politique culturelle canadienne

• Message concernant la loi sur les étrangers

...1983 P 82.414 Politique à l'égard des étrangers (N 7.3.83, groupe socia... présence constitue aussi une richesse culturelle pour notre société. Il est par conséquent du de... lois sur l'immigration australienne et canadienne, ce système à points se fonde sur une notation d...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

..., il se produit une déstabilisation culturelle qui incite çà et là des groupuscules d'extrémi...politique extérieure canadienne a modifié les points de contact entre la Suisse e...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... étape dans la réalisation de cette politique de défense des intérêts suisses vis-à-vis de l...): encouragement de la diversité culturelle, de la compétitivité de l'industrie audio-visuel... personnel assuré par la loi canadienne sur la protection des renseignements personnels et...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

.... - la parenté géographique, culturelle et linguistique du pays d'origine et du pays cible...-Unis, la croissance de l'économie canadienne s'est poursuivie et le Canada continuera vraisembl...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica

• Rapport 2004 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... au processus de transition politique vers un gouvernement irakien souverain et démocra....5 Questions économiques, sociales et culturelles 3701 . 3.6 Environnement et développement durable... côtés d'autres pays à l'initiative canadienne qui propose que les membres de la Commission et le...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire fédérale 'Droits égaux pour les personnes handicapées ' et à un projet de loi fédérale sur l'élimination des inégalités frappant les personnes handicapées

... personnes non handicapées est un sujet politique majeur de ces dernières années. Elle est indisso... le handicap dans sa dimension socio-culturelle. Tout bien considéré, le handicap n'est pas simp...�, par l'intermédiaire de la Société canadienne d'hypothèque et de logement, des programmes d'aid...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 99/1+2

... en vue d'assurer la diversité culturelle. Quant à la prise en compte de normes sociales et...L'expansion de l'économie canadienne s'est poursuivie. Pour la deuxième année conséc...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
• Seccion Unica