politique culturelle canada

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du Sud, Australie, ... à Neuchâtel: «Diversité culturelle en . Suisse: quelle gouvernance?», allocutio...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

...1983 P 82.414 Politique à l'égard des étrangers (N 7.3.83, groupe socia... présence constitue aussi une richesse culturelle pour notre société. Il est par conséquent du de... d'admission anglo-saxons (Etats-Unis, Canada, Australie), une autorisation ne sera accordée qu...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et le Canada

... Partie ayant trait aux industries culturelles. . Art. 24 Exceptions concernant la sécurité . A...IV (Droit et politiques en matière de concurrence); par. 1 de l'art. 17; ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 4 août 2009
• Unique
• Accord

• Message relatif à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles

... le droit de chaque Etat à mener une politique culturelle indépendante. . Contexte . L'accélér... pays de l'UE) emmenés par la France et le Canada a défendu l'idée d'une convention internationale...

• Feuille Fédérale num. 43, 23 octobre 2007
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... LF du 19 décembre 1975 sur les droits politiques des Suisses de l'étranger (RS 161.5). L'OSE joue ... ainsi son intérêt à la diversité culturelle. . Evaluation globale: L'octroi de cette subventio...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2000 . Présence et coopération: la sauvegarde des intérêts dans un monde en cours d'intégration

... plus clairement la diversité culturelle, économique et sociale du monde; elle accentue le... les plus industrialisés (USA, Japon, Canada, Allemagne, France, Royaume-Uni, Italie) a été �...

• Feuille Fédérale num. 6, 13 février 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... pays les plus industrialisés (Allemagne, Canada, . Etats-Unis, France, Italie, Japon, Royaume-Uni,..., il se produit une déstabilisation culturelle qui incite çà et là des groupuscules d'extrémi...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles

... qu'élément stratégique dans les politiques nationales et internationales de développement, a... Cameroun 22 novembre 2006 A 18 mars 2007 Canada 28 novembre 2005 18 mars 2007 Chili* 13 mars 2007 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 28 octobre 2008
• Unique
• Convention

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'association européenne de libre-échange (Islande, Liechtenstein, Norvège et Suisse) et le Canada

...'élaborer et de mettre en oeuvre leurs politiques culturelles pour renforcer la diversité culturell...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'arrêté fédéral relatif à l'engagement de l'armée en service d'appui lors du Sommet de la Francophonie 2010, à Montreux

... grand contributeur derrière la France, le Canada et la communauté francophone de Belgique, la Suis...) est née d'un projet de coopération culturelle et technique par la fondation, en 1970 à Niamey (... fil des années, les thèmes de nature politique y ont pris un poids croissant. L'organisation se ...

• Feuille Fédérale num. 14, 13 avril 2010
• Seccion Unica