politique commerciale de la chine

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... économies émergentes telles que la Chine, le Brésil ou l'Inde jouent un rôle-clé pour le... politiques fiscale, économique et commerciale - tout en évaluant avec lucidité les limites4. ....

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement. Il ... des pays du BRIC: Brésil, Russie, Inde et Chine). En plus du Japon, les négociations ont égaleme...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 100/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 31 janvier 2011

... décidé d'en délocaliser la production en Chine. V.________ s'est adressée à X.________ SA (X.__...Mais le fait d'exercer une fonction politique n'implique pas nécessairement une crédibilité a... aussi la bonne foi et la loyauté commerciale, estimant qu'il était déloyal de la part de l'in...

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... navires d'Etat utilisés à des fins commerciales . Art. 27 Juridiction pénale à bord d'un navire ... et techniques, notamment sur les politiques et les méthodes à adopter pour le transfert des ... 1994 Chili* 25 août 1997 24 septembre 1997 Chine* 7 juin 1996 7 juillet 1996 Chypre 12 décembr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Message concernant le financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

...En Chine, la coopération en matière de financement mixte ...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... et le succès liés à l'utilisation commerciale de la marque suisse ont attiré l'attention, mais ... même qu'elles étaient fabriquées en Chine. . En pensant à la notion de «Suissitude», le p... exercent le contrôle effectif de la politique commerciale et de la direction. Une société ayan...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...), les trois grandes puissances asiatiques (Chine, Inde et Japon, ch. 3.2.4), ainsi qu'avec l'Afriqu... mondial (PAM), de l'autre la voie commerciale qui passe par le canal de Suez, puis devant les c�...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

... constitue la base de nos relations commerciales avec ces derniers. C'est le cas pour des partenair... les Etats-Unis, le Japon, le Brésil, la Chine et l'Inde, mais c'est aussi valable pour les relat...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la participation de la Suisse à l'Exposition universelle 2010 de Shanghai

... visiteurs, principalement en provenance de Chine. Les expositions universelles continuent de suscit...Cela inclut les deux sections commerciales du pavillon, le shop «Best of Switzerland» et le... sur le plan économique, touristique et politique, de se positionner durablement en Chine, le plus g...

• Feuille Fédérale num. 26, 26 juin 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2004 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... le domaine du tourisme, la Suisse et la Chine ont conclu un arrangement qui confère à notre pa... Evolution du contexte de la politique commerciale 1023 . 1.2.4 Conséquences pour la Suisse 1026 . 1...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica