Politique agricole regionale

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... et enceintes mondiales et régionales (ch. 3) . Face à la globalisation, les organisati... Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale . (Consultative Group on Internatio...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

...� dans des confiscations d'exploitations agricoles avec violences. 55. Moyo, Jonathan Nathaniel Anci... de la ZANUPF toujours associé à sa politique répressive. . 58. Mpabanga, S. Lieutenant-colonel... Reuben Vice-ministre de l'intégration régionale et de la coopération internationale et ancien vic...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2007)

... de politique agricole à la politique régionale;. (4) mesures d'accompagnement en vue d'une évolu...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Renouvellement du Fonds suisse pour le paysage. Rapport du 24 août 2009 de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie du Conseil des Etats. Avis du Conseil fédéral

... également soutenus dans le cadre de la politique agricole ou de la politique régionale. . 3 Propos...

• Feuille Fédérale num. 45, 10 novembre 2009
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Transport des animaux et contrôles aux frontières. Rapport de la Commission de la science, de l'éducation et de la culture du Conseil national

... relatif aux échanges de produits agricoles3, les membres de la commission ont souligné que la... guère de s'allonger, elle ne sera politiquement pas en mesure d'adopter les dispositions de l'UE. ... à l'encontre d'une politique agricole régionale axée sur le développement durable. L'introductio...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

... de réexaminer le train de mesures de politique agricole découle notamment de l'art. 187, al. 13,... mesure est liée à une appréciation régionale et donc différenciée de la neutralité concurren...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... dans les branches connexes (promotion régionale des ventes, désignation, élargissement du champ ...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Message relatif à la ratification des protocoles de la Convention sur la protection des Alpes (Convention alpine)

...�, à la participation, à la promotion régionale et à l'indemnisation figurent désormais sous for... marquant de ce rapprochement en politique intérieure fut la réunion d'Arosa des 23 et 24 a... financière et la nouvelle politique agricole reflètent cette préoccupation. La Convention alp...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

... subsister, par exemple dans le domaine agricole, qui n'est pas couvert par l'accord EEE. . Adhési... jusqu'ici d'autres organisations régionales dont la Suisse est membre, comme par exemple l'OSC...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

...� dans des confiscations d'exploitations agricoles avec violences. 55. Moyo, Jonathan Nathaniel Anci... de la ZANUPF toujours associé à sa politique répressive. . 58. Mpabanga, S. Lieutenant-colonel... Reuben Vice-ministre de l'intégration régionale et de la coopération internationale et ancien vic...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique