politique agricole chine

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... économies émergentes telles que la Chine, le Brésil ou l'Inde jouent un rôle-clé pour le... Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale . (Consultative Group on Internatio...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2007

... avec la Suisse dans le domaine agricole. Ils appliquent désormais le système commercial ... dans les domaines sensibles de la politique agricole pour lesquels le Conseil fédéral a déf... existaient auparavant à l'endroit de la Chine, de Macao et de la Corée du Nord ont été mainte...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... suisses, pour les produits naturels agricoles ainsi que pour certains biens de consommation dest... même qu'elles étaient fabriquées en Chine. . En pensant à la notion de «Suissitude», le p... exercent le contrôle effectif de la politique commerciale et de la direction. Une société ayan...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

... de réexaminer le train de mesures de politique agricole découle notamment de l'art. 187, al. 13,... Autriche) et les résidus d'antibiotiques (Chine) inquiètent de plus en plus les consommateurs sui...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...), les trois grandes puissances asiatiques (Chine, Inde et Japon, ch. 3.2.4), ainsi qu'avec l'Afriqu... de 1972, le commerce des produits agricoles et des denrées alimentaires n'est encore que part...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... à l'utilisation de paille ou de roseau de Chine, des solutions alternatives soient examinées dans...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

... subsister, par exemple dans le domaine agricole, qui n'est pas couvert par l'accord EEE. . Adhési... BRIC Brésil, Russie, Inde, Chine. CdC Conférence des gouvernements cantonaux. CE...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

... et les Etats de la SACU et l'arrangement agricole entre la Suisse et les Etats de la SACU (ch. 8.2.1... les Etats-Unis, le Japon, le Brésil, la Chine et l'Inde, mais c'est aussi valable pour les relat...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... (CE 20.3.2006, Commission de politique extérieure). . Nous vous prions d'agréer, Me... directs suivent une hausse constante, la Chine s'étant hissée au premier rang de leurs bénéfi... souffrent de plus du protectionnisme agricole de nombreux pays industrialisés. Il importe donc ...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

... tunisienne et à l'arrangement agricole entre la Suisse et la Tunisie (ch. 8.2.2 et annexe... Maghreb, en Amérique latine, en Inde et en Chine illustrent le potentiel qui existe dans ce domaine...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica