-
Jurisprudence
Arrêt de IIe Cour de Droit Social de Tribunal Federal Nº 9C 195/2007, de 07 Février 2008
... d'ouvrière dans une usine de conditionnement du poisson; que les rapports des 7 juin 2005 et 15 ...... d'ouvrière dans une usine de conditionnement du poisson s'avère inadapté; que sur ce point, les ...
-
Jurisprudence
Arrêt de Tribunal Federal Nº 90 II 417, de 15 Décembre 1964
Recurso nº 90 II 417, Ponente Publié
Regeste Haftpflicht für Gewässerverschmutzung, Art. 41 ff. OR. Rechtsnatur der Befugnisse des Staates in Bezug auf die Fischerei (Erw. II 2). Ausmass des Schadenersatzes, den die für die Verschmutzung verantwortlichen Unternehmen dem Staat schulden. Beläuft sich der Ersatzanspruch auf den Wert der eingegangenen Fische oder nur auf den Preis der Tiere, die ohne die Verschmutzung normalerweise gefangen worden wären, oder auch noch auf die Kosten der Wiederbevölkerung des Gewässers? (Erw. II 3-...
-
... Elle est retournée par la suite en Espagne où elle a exercé une activité dans une conserverie, en tant qu'auxiliaire chargée du nettoyage du poisson. Depuis 1999, elle a subi plusieurs périodes d'...
-
... dépasser par la droite et lui faire une queue de poisson, étant précisé qu'elle a contesté tous les ...... 1 CP, elle conclut, avec suite de frais et dépens, à l'annulation de l'arrêt attaqué ...
-
Jurisprudence
Arrêt de Ire Cour de Droit Civil de Tribunal Federal Nº 101 II 133, de 28 Janvier 1975
Recurso nº 101 II 133, Ponente Publié
Regeste Haftung des Fahrzeughalters. Art. 58 Abs. 1, 63 Abs. 3 SVG. Ist die Geliebte des formellen Halters, welche einen Schlüssel zum Wagen besitzt und über letztern gewöhnlich 10 bis 15 Tage im Monat verfügen darf, während der Liebhaber sich im Ausland auf Geschäftsreisen befindet, Halterin oder Mithalterin des Fahrzeuges? Fragen verneint (Erw. 3). Art. 59 Abs. 2 und 3 SVG. Befreiung des Halters gegenüber dem verletzten Führer durch Kumulation der in Art. 59 Abs. 2 und 3 SVG vorgesehenen H...
-
... intoxication neuromusculaire par une piqûre de poisson-pierre, un état dépresso-anxieux, ainsi qu'une ...... Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances prononce : Il n'est pas perçu de frais de justice. III. Le présent arrêt sera ...
-
...111), notamment sur son 15, qui prévoit que "le Gouvernement fixe dans un règlement sur la pêche l'exercice de la pêche à la ligne, les tailles minima du poisson pouvant être capturé, les périodes d'...
-
Jurisprudence
Arrêt de Tribunal Federal Nº 121 IV 207, de 13 Juillet 1995
Recurso nº 121 IV 207, Ponente Publié
Regeste Art. 2 Abs. 1 und Art. 8 Abs. 1 lit. c OHG; Art. 270 Abs. 1 BStP; Legitimation des Opfers zur eidgenössischen Nichtigkeitsbeschwerde. Umstände unter denen es nicht notwendig ist, dass das Opfer im Strafverfahren Zivilforderungen aus strafbarer Handlung geltend gemacht hat (E. 1a). Art. 125 Abs. 2 StGB; schwere fahrlässige Körperverletzung. Schwere fahrlässige Körperverletzung, durch einen Polizeibeamten verursacht, der seine Pistole mit gespanntem Hahn in eine halb geöffnete Autotüre...
-
... A aucun moment il n'avait eu l'impression d'avoir été suivi de près par un véhicule, ni d'avoir fait une queue de poisson à un véhicule. B. Par jugement du 19 novembre ...... Le Tribunal a en outre statué sur les frais et dépens et réservé les droits des parties ...
-
... Elle lui a proposé de jouer au poisson et de mettre la tête sous l'eau, ce qu'il a ...... La recourante supporte les frais de justice, qui seront fixés en tenant compte ...... Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce: Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à ...
Affiner la recherche
Cherchez parmi les 13 Résultats de la recherche “Poisson frais”