Poisson frais

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... composés pour animaux destinés aux poissons d'élevage et ayant une teneur en farine de poisso... à sang chaud abattus, à l'état frais ou conservées par un traitement approprié et tou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 1C 437/2010 de Ire Cour de Droit Public, 20 juillet 2011

...�tude dans certains délais de la passe à poisson, à l'élaboration du dossier de défrichement et ... dans la mesure où il est recevable, aux frais de la recourante qui succombe (art. 65 et 66 LTF)....

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

..., vessies et estomacs d'animaux, sauf de poissons . Tous . 4. 1501 00 Graisses de porc, y compris l...b. Poissons frais éviscérés et produits à base de poisson tous l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 28 avril 2009
• Unique
• Ordonnance

• Permis concernant la durée du travail octroyés

..., emballage et expédition de produits frais (volaille et poisson). 4 ho ou f. 19 mai 2002 au...

• Feuille Fédérale num. 22, 4 juin 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... 0150000 baies et petits fruits 0.1 sauf fraises, groseilles, raisins de table et raisins de cuve ....DDT poissons 4 exprimé sur la partie comestible; somme de to...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

...(c) le poisson et les autres produits de la mer selon l'Annexe IV...VI du GATT de 1994, ou . (iii) des frais et autres taxes liées à l'importation, en propor...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)

... du supplément, après déduction des frais d'exécution, sert à l'indemnisation du détenteu... assurant la libre migration des poissons, pour autant que ce débit ne doive pas être rest...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...Poissons d'ornement. Oiseaux granivores . d'ornement. Poiss... à sang chaud abattus, à l'état frais ou conservées par un traitement approprié et tou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

... lieu de la première transformation des poissons après le débarquement. . 2710 . Elimination des ... tous les ans au canton un état des frais d'exploitation et des recettes de la valorisation ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

... pour les fruits et légumes frais - annexe 11 relative aux mesures sanitaires et zoo... - gélatine alimentaire,. - colle de poisson,. Accord relatif aux échanges de produits agricol...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica