poisson de mer du nord

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...Poissons d'ornement. Oiseaux granivores . d'ornement. Poiss... séchage et mouture de poissons de la Mer du Nord auquel le jus de pression . concentré peut être ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la Convention de l'ONU du 10 décembre 1982 sur le droit de la mer et l'Accord du 28 juillet 1994 relatif à l'application de la partie XI de la Convention sur le droit de la mer

... des mers.Plus de 85 % des stocks de poissons vivent dans la zone des 200 milles marins, un tier... fermées ou semi-fermées comme la mer du Nord, la mer Baltique, la Méditerranée et la mer Noir...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica

• Internationales Schiffsvermessungs-Übereinkommen vom 23. Juni 1969

... du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est. Convention RO 2005 . (d) On entend par «poll...; (iii) les pipelines offshore; (iv) le poisson non transformé ni les déchets de poisson évacu�...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 10, 15 mars 2005
• Einzig
• Internationales

• Message relatif au Protocole de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultants de l'immersion de déchets

... avait l'intention d'immerger dans la Mer du Nord. La plupart des Etats Parties à la Convention de ... propice à la reproduction des poissons. D'autres Etats ont déclaré que seules devraient...

• Feuille Fédérale num. 9, 7 mars 2000
• Seccion Unica

• Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

...P udu mephistophiles Pudu du Nord . H. ippopotamus amphibius Hippoptame . Annexe II ...de conservation. . Annexe III . Poisson-scie grandent . Annexe II . s espèces de faune et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 31 août 2010
• Unique
• Convention

• Message concernant l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République tunisienne

... agricoles transformés ainsi que le poisson et les autres produits de la mer. Il contient éga... l'un des principaux marchés en Afrique du Nord. Entre 1990 et 2001, les exportations se sont accr...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... pakistanais de la province limitrophe du Nord-Ouest (N.W.F.P), représenté par le Département ... culture des champs, de l'acqua-culture (poissons et crevettes) et du cheptel des animaux de rente. ...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

...P udu mephistophiles Pudu du Nord . H. ippopotamus amphibius Hippoptame . Annexe II ...uvages menacées d'extinction . 20. Poisson-scie grandent . (Entrée en vigueur au 13 mars 200...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 16 juin 2009
• Unique
• Convention

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

...Art. 23 Pratiques interdites sur les poissons et les décapodes marcheurs . 1 Il est en outre ...Coendou, porc-épic nord-américain . Porcs-épics . Chien de prairie . Lap...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'approbation de l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et le Pérou et de l'accord agricole entre la Suisse et le Pérou

... des produits industriels (y compris le poisson et les autres produits de la mer) et des produits ... entre la capitale, la partie côtière et le nord du pays - qui ont tiré bénéfice de la récente ...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2010
• Seccion Unica