poisson de mer atlantique

• Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)

... assurant la libre migration des poissons, pour autant que ce débit ne doive pas être rest...Acipenseridae: . Esturgeon atlantique Acipenser sturio Haut-Rhin 0, S Anguillidae: . Ang...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Internationales Schiffsvermessungs-Übereinkommen vom 23. Juni 1969

.... Protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est. Convention RO 2005 . (d) On entend pa...; (iii) les pipelines offshore; (iv) le poisson non transformé ni les déchets de poisson évacu�...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 10, 15 mars 2005
• Einzig
• Internationales

• Message relatif au Protocole de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultants de l'immersion de déchets

... propice à la reproduction des poissons. D'autres Etats ont déclaré que seules devraient... la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est 11 (OSPAR; la Suisse est Partie à ce...

• Feuille Fédérale num. 9, 7 mars 2000
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

....3600.001 Sécurité aérienne dans l'Atlantique nord (cf. annexe 3) 803.3600.002 Organisations de ... d'alevins et la promotion des ventes de poisson ont été supprimés, ce qui a diminué les dépen...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2000 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... les structures européennes et euro-atlantiques. L'UE a institutionnalisé le processus de transfo...Les stocks de poisson surexploités doivent être reconstitués jusqu'à...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

... - gélatine alimentaire,. - colle de poisson,. Accord relatif aux échanges de produits agricol... de Prouilhe Vin de pays de Loire-Atlantique Vin de pays des côtes de Thau Vin de pays du Loir...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... OTAN Organisation du traité de l'Atlantique Nord. PME Petites et moyennes entreprises. PNUD ... culture des champs, de l'acqua-culture (poissons et crevettes) et du cheptel des animaux de rente. ...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2004

... OTAN/NATO Organisation du Traité de l'Atlantique Nord/North Atlantic . Treaty Organisation . PCB Bi... tarifaire du Maroc concernant le poisson et les autres produits de la mer) . de. Contenu . ...

• Feuille Fédérale num. 22, 7 juin 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... celle de volaille, au gibier, aux poissons et aux ovoproduits. Pour ces derniers,. la situati... OTAN Organisation du Traité de l'Atlantique Nord PAC Politique agricole commune (de la CE) PCR...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica