Poisson d eau douce

• Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine animale

...'origine animale, notamment la viande, le poisson, le lait, les 0153ufs et le miel ainsi que leurs p...a. tous les animaux marins ou d'eau douce sauvages ou d'élevage: en sont exclus les mollusq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance relative à la loi fédérale sur la pêche (OLFP)

...Art. 1, al. 1 . 1 Pour les poissons et écrevisses énumérés ci-après, la période ... marins qui ne peuvent pas survivre en eau douce; . c. les poissons d'étang de jardin et d'aquariu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 3 octobre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Internationales Schiffsvermessungs-Übereinkommen vom 23. Juni 1969

...(c) On entend par «limite des eaux douces»: l'endroit dans un cours d'eau où, à marée bass...; (iii) les pipelines offshore; (iv) le poisson non transformé ni les déchets de poisson évacu�...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 10, 15 mars 2005
• Einzig
• Internationales

• Ordonnance sur les denrées alimentaires (ODAI)

... supérieur à 6,0 pour le beurre de crème douce et égal ou inférieur à 5,5 pour le beurre acidi...�ment à l'usage professionnel» pour les poissons, crustacés et mollusques, . 6. «produit à base ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Ordonnance

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

...0811 9080 Cerises douces, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, co... - gélatine alimentaire,. - colle de poisson,. Accord relatif aux échanges de produits agricol...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine animale

..., de couleur ivoire à jaune pâle Saveur: douce, plus aromatique au fur et à mesure de la maturat... en sus les ingrédients autres que le poisson qui ne sont pas usuels. . Art. 20 Indications comp...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Entscheid im Widerspruchsverfahren Nr. 9763

...«Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et...; mets à base de poissons, poissons d'eau douce et animaux aquatiques (Klasse 29); . Préparations...

• Bundesblatt num. 10, 10 mars 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

...Art. 23 Pratiques interdites sur les poissons et les décapodes marcheurs . 1 Il est en outre ...Aquarium d'eau douce, d'eau saumât re ou d'eau salée,. lampes infra-r...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... équipée d'un lavabo alimenté en eau douce courante, chaude et froide, sauf lorsqu'il en exis... les postes de couchage et les cales à poissons et salles des machines doivent être proscrites, s...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

...Moules d'eau douce. Moules d'eau douce. Conradilla caelata . romus ...de conservation. . Annexe III . Poisson-scie grandent . Annexe II . s espèces de faune et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 31 août 2010
• Unique
• Convention