poids et mesures anglais

• Exécution de la loi fédérale du 15 décembre 1961 concernant la protection des noms et emblèmes de l'Organisation des Nations Unies et d'autres organisations intergouvernementales (BIPM)

... et l'emblème du «Bureau international des poids et mesures», qui figurent ci-après, sont protég... international des poids et mesures en anglais:. b. le sigle: (abréviation). en français: BIPM...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Leur poids leur confère un rôle particulièrement important... faut attendre les éventuels effets des mesures ayant permis de surmonter la crise budgétaire gre...Conformément à l'ordre alphabétique anglais, la Suisse a assumé la présidence du Comité des...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 458/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 10 juin 2010

... Ligue sous l'égide de l'association anglaise de football (FA), laquelle est affiliée à la Fé...Cela étant, il ne faut pas surestimer le poids de ces arguments de nature formelle. Il sied, en e...Ainsi, il est de jurisprudence que les mesures de procédure, justes ou fausses, ne sont pas, com...

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... la loi fédérale du 25 juin 1982 sur les mesures économiques extérieures2, . arrête: . Chapitre... rempli complètement, en français ou en anglais; les indications à porter dans la case 2 sont fac... indique sur le certificat original les poids, les numéros et la nature des colis réexpédiés...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... doivent être subordonnés le recours aux mesures de contrainte et le contrôle de leur application,..., telles que l'allemand, l'italien, l'anglais ou l'espagnol. En outre, il sera toujours possible...), comme la taille, le type, le poids, les empreintes digitales et les empreintes des ma...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales selon l'art. 49, al. 3, de la loi sur la protection de l'environnement

... préparer une brochure d'information en anglais sur les instruments multilatéraux de financement,... des mesures d'accompagnement, un plus grand poids aux activités visant à améliorer l'éco-effi...

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

... des capitaux donne de plus en plus de poids à une approche axée sur la propriété de l'entr...-saxonne et plus précisément du terme anglais corporate governance. Le but de la gouvernance est... qui suivent présentent un aperçu des mesures proposées pour renforcer la gouvernance. D'autres...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Message complémentaire au message du 15 juin 2007 relatif à la modification de la loi fédérale instituant des mesures visant au maintien de la sûreté intérieure («LMSI II réduite»)

..., d'autres critères sont ici d'un poids sensiblement plus important). . Le droit «indirec... d'informations, appelée en anglais Fishing Expedition, entreprise par les autorités ...

• Feuille Fédérale num. 46, 23 novembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

.... Art. 19 Mesures . 1 Si les conditions d'importation ne sont pas ... allemand, en français, en italien ou en anglais. . 2 Si le certificat phytosanitaire n'est pas �... matière inerte ne dépasse pas 0,1 % en poids; . c. qu'aucun symptôme de Clavibacter michiganen...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

....294.632 1 Traduction du texte original anglais. 2 Les annexes, à l'exception de l'annexe 1, appe... et de ses réglementations concernant les mesures de sauvegarde bilatérales. . Libre-échange et pa... 2013 2013 2013 d'une teneur en poids d'amandes et/ou de noix communes exc�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord