pneumatiques auto

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... bus scolaires sont des minibus et des autocars dont les places et les compartiments sont de dimen...�de 2,55 m qu'en raison du montage de pneumatiques larges et, le cas échéant, des protections de ro...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 24 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant les véhicules automobiles de la Confédération et leurs conductuers (OVCC)

... inclus, sans les batteries et les pneumatiques) et acheter du matériel pour un montant maximum d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 2 mars 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordinanza generale sulle verifiche delle prestazioni al Politecnico federale di Zurigo (Ordinanza sulle verifiche delle prestazioni al PFZ)

... B1 autorise la conduite de véhicules des catégories spécial..., du bon usage et de l'entretien des pneumatiques;. 2.10 les principes des divers types de dispositi...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 34, 2 septembre 2003
• Singoli
• Ordinanza

• Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière (OAC)

... B1 autorise la conduite de véhicules des catégories spécial..., du bon usage et de l'entretien des pneumatiques;. 2.10 les principes des divers types de dispositi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 21 octobre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Message sur l'acquisition de matériel d'armement 2010 (Programme d'armement 2010)

...Missions de l'armée . ppui aux autorités civiles Sûreté sectorielle et défense contre un... et les camion tout-terrain sont les pneumatiques et les adaptations techniques connexes, de même q...

• Feuille Fédérale num. 10, 16 mars 2010
• Seccion Unica

• Traité du 17 décembre 1994 sur la Charte de l'énergie

... phrase) 2.2 Licences d'importation automatiques (note en bas de page 5) . 3.5 iv) Licences d'impor... transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques . 8481.40 2013 Soupapes de trop-plein ou de sûret...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 10 août 2010
• Unique
• Traité

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

... moins qu'une durée plus longue soit autorisée par le Comité mixte. Elles cessent de s'appliquer... matières premières, y compris les pneumatiques usagés ne pouvant servir qu'au recha-page ou ne p...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... les rapports, certificats, autorisations, marques de conformité et déclarations de confor... matières premières, y compris les pneumatiques usagés ne pouvant servir qu'au recha-page ou ne p...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Message sur l’acquisition de matériel d’armement 2011 (Programme d’armement 2011)

... les troupes menacées et les autorités civiles2. . Le crédit d'engagement accordé a... certains types de véhicules, les pneumatiques, le concept de l'entraînement, les superstructure...

• Feuille Fédérale num. 10, 8 mars 2011
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République de Croatie (avec prot. d'entente, annexes et arrangement) Les annexes I, II et V ne sont pas publiées.

... à tout organisme par lequel les autorités compétentes des Parties, en droit ou en fait, soi... matières premières, y compris les pneumatiques usagés ne pouvant servir qu'au recha-page ou ne p...

• Feuille Fédérale num. 8, 26 février 2002
• Seccion Unica