plutonium isotopes

• Ordonnance sur l'application de garanties

... 233, d'uranium 235 ou de ces deux isotopes additionnés atteint ou dépasse 20 %; . b. instal... et fortement radioactifs contenant du plutonium, de l'uranium fortement enrichi ou de l'uranium 23...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

... 233, d'uranium 235 ou de ces deux isotopes additionnés atteint ou dépasse 20 %; . b. instal... et fortement radioactifs contenant du plutonium, de l'uranium fortement enrichi ou de l'uranium 23...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

... 97.3344 Transport par voie aérienne de plutonium. (N 19.12.97, Ostermann). 1998 P 97.3568 Combustib... quasiment à zéro d'ici 2020 pour les isotopes artificiels et ne pas dépasser sensiblement les t...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

... 233, d'uranium 235 ou de ces deux isotopes additionnés atteint ou dépasse 20 %; . b. instal... et fortement radioactifs contenant du plutonium, de l'uranium fortement enrichi ou de l'uranium 23...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Convention internationale pour la répression des actes de terrorisme nucléaire

... «Matières nucléaires» s'entend du plutonium, à l'exception du plutonium dont la concentration...; de l'uranium contenant le mélange d'isotopes qui se trouve dans la nature autrement que sous la...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 3 février 2009
• Unique
• Convention

• Ordonnance sur l'application de garanties

... 233, d'uranium 235 ou de ces deux isotopes additionnés atteint ou dépasse 20 %; . b. instal... et fortement radioactifs contenant du plutonium, de l'uranium fortement enrichi ou de l'uranium 23...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... provoquer la réaction d'échange des isotopes d'hydrogène entre l'hydrogène et l'eau en vue de... to seek clarification from Iran about plutonium separation experiments carried out at the TNRC, in...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

... ou hautement actifs qui contiennent du plutonium, de l'uranium hautement enrichi ou de l'uranium-23...'uranium-233, d'uranium-235 ou des deux isotopes ensemble est de 20 % ou plus; . d. Les matières n...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 25 janvier 2005
• Unique
• Ordonnance

• Convention du 29 juillet 1960 sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire, amendée par le protocole additionnel du 28 janvier 1964, par le protocole du 16 novembre 1982 et par le protocole du 12 février 2004

...; les usines de séparation des isotopes de combustibles nucléaires; les usines de traitem... (y compris l'uranium naturel), le plutonium sous forme de métal, d'alliage ou de composé chi...

• Feuille Fédérale num. 30, 24 juillet 2007
• Seccion Unica

• Convention internationale pour la répression des actes de terrorisme nucléaire

... «Matières nucléaires» s'entend du plutonium, à l'exception du plutonium dont la concentration... de l'uranium contenant le mélange d'isotopes qui se trouve dans la nature autrement que sous la...

• Feuille Fédérale num. 7, 19 février 2008
• Seccion Unica