Pluralisme culturel

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... à Neuchâtel: «Diversité culturelle en . Suisse: quelle gouvernance?», allocutio.... 4 Cohésion culturelle et pluralisme des cultures. 4.1 Culture et patrimoine culturel ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2000 à 2003

... cette fondation à remplir sa mission culturelle en Suisse et à l'étranger en lui allouant des co...La fondation défend le pluralisme culturel de la Suisse et son apport dans ce domain...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 1999
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 312/2010 de Ire Cour de Droit Public, 8 décembre 2010

... liberté d'appréciation dans le domaine culturel. D'un autre côté, dans la motivation de son reco...Ainsi le veulent le pluralisme, la tolérance et l'esprit d'ouverture sans lesque...

• 'Sectes' ou mouvements endoctrinants en Suisse La nécessité de l'action de l'Etat ou: vers une politique fédérale en matière de 'sectes' Rapport de la Commission de gestion du Conseil national du 1er juillet 1999 Le phénomène des 'sectes' en Suisse: Son importance pour l'administration publique et pour les institutions privées Rapport de...

... et imprégnée d'un très large pluralisme religieux. Les convictions et les communautés rel... autres pays étrangers de notre milieu culturel - un nouvelle situation pour un pays qui n'a jamai...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 1999
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 1999

... une fois de plus la dimension culturelle du Conseil de l'Europe. Le Comité des ministres a... des mesures visant à promouvoir le pluralisme des médias» la recommandation. (99) 14 «sur le...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica

• Message concernant le Protocole amendant la Convention européenne du Conseil de l'Europe du 5 mai 1989 sur la télévision transfrontalière

...ex. l'encouragement du pluralisme des idées et des opinions et le développement cu...- objectifs culturels,. - accès du téléspectateur aux événements im...

• Feuille Fédérale num. 10, 14 mars 2000
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2000

... droits et intérêts légitimes, et le pluralisme dans le contenu et les services des médias. Ils o... autorités territoriales dans le domaine culturel. Cette recommandation met en exergue une série de...

• Feuille Fédérale num. 6, 13 février 2001
• Seccion Unica

• Message relatif à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles

...Le principe du pluralisme des médias et du service public de radiodiffusion...

• Feuille Fédérale num. 43, 23 octobre 2007
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2007

...4 Cohésion culturelle et pluralisme des cultures 4065 . 4.1 Culture et ...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la révision totale de la loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)

... pays, sa diversité linguistique et culturelle, ne s'affirmeront que s'il trouve lui-même la for... toutes les chaînes de présenter le pluralisme des opinions. Etendre cette règle aux diffuseurs ...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica