Plante aquatique

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5 documents pour Plante aquatique

- Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)
... un impact sur les biotopes de la faune aquatique; . b. l'exploitation des installations dans la mes... riveraine large de 3 m, les traitements plante par plante sont autorisés pour les plantes posant...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
- Unique
- Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)
... animale (exceptées celles d'origine aquatique) et aux aliments composés qui contiennent des ing...Toutes plantes ou parties de plantes aromatiques dont le pourcent...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
- Unique
- Ordonnance
- Rapport du Conseil fédéral sur la recherche toxicologique indépendante en Suisse (Rapport donnant suite au postulat Graf 02.3125 «Toxicologie. Pour une recherche indépendante en Suisse»)
... les vertébrés, les invertébrés, les plantes et les microorganismes. Elle traite aussi des ques... dans les domaines de l'écotoxicologie aquatique et terrestre et offrira des services destinés aux...
- Feuille Fédérale num. 23, 5 juin 2007
- Seccion Unica

- Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)
... du sol, la végétation et la vie aquatique. . Chapitre 4 Autres études appropriées . Selon ...it obtenu par dé. de jeunes plantes fourragères dont les enzymes activant l'oxydation...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)
... 9BI-2.5.2.2 Risque pour les organismes aquatiques . 1 Les services d'évaluation apprécient la po... pour les produits de protection des plantes»86. . 86 Manual on Development and Use of FAO Specif...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
- Unique
- Ordonnance