plantation olivier

• Ordonnance de l'OFAG sur les mesures phytosanitaires à caractère temporaire (OMPT)

... au même lot au moment de la plantation, . ii) une zone tampon d'un rayon minimal de 2 km ... de Rhynchophorus ferrugineus (Olivier) . I . Dans le présent chapitre, on entend par: ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2011
• Unique

• Arrêt nº 1A.276/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 25 avril 2007

..., 1272 Genolier, représentée par Me Olivier Freymond, avocat,. Département des institutions e...Objet. plantation d'arbres fruitiers, jardin potager en zone agricol...

• Décision no 1/2010 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'Accord entre la Communauté européenne et la Conféderation suisse relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4

... autres que ceux destinés à la plantation . Solanum tuberosum L. . 6 Bois qui a gardé total... Communauté de Rhynchophorus ferrugineus (Olivier) . 2013 Décision 2007/410/CE de la Commission du ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 18 janvier 2011
• Unique

• Ordonnance de l'OFAG sur les mesures phytosanitaires à caractère temporaire (OMPT)

...destinés à la plantation, autres que les fruits et les semences; . c. lieu ... de Rhynchophorus ferrugineus (Olivier) . I . Dans le présent chapitre, on entend par: ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 7 octobre 2008
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• Ordonnance