plantation d automne

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33 documents pour plantation d automne

- Arrêt nº 5D 63/2009 de IIe Cour de Droit Civil, 23 juillet 2009
... effet produit un devis relatif à la plantation d'un verger et ainsi allégué que son fils allait...
- Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation
...Application: après la plantation. Culture maraîchère: . choux dicotylédones ann...
- Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 2010
- Seccion Unica
- Ordonnance oncernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux
..., en partie les variétés, année de plantation, surface, nombre d'arbres et distances de plantati...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 30 juillet 2002
- Unique
- Ordonnance

- Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation
...Application:. après la plantation, avant la levée des mauvaises herbes. Poireau pl...
- Feuille Fédérale num. 47, 27 novembre 2001
- Seccion Unica
- Arrêt nº 1C 439/2009 de Ire Cour de Droit Public, 25 novembre 2009
...'installation et de mise en place de la plantation de framboisiers en 2000, une indemnité de 208'480...
- Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation
...Application: après la plantation. Grande culture: . colza d'automne dicotylédones...
- Feuille Fédérale num. 11, 17 mars 2009
- Seccion Unica
- Arrêt nº 1C 55/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 24 juin 2008
...'installation et de mise en place de la plantation de framboisiers en 2000, une indemnité de 208'480...
- Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation
...Application: après la plantation. 1 . Grande culture . colza d'automne dicotylé...
- Feuille Fédérale num. 19, 14 mai 2008
- Seccion Unica
- Arrêt nº 6B 896/2008 de Tribunal Fédéral, 5 mars 2009
... (no 23301) et de restrictions de plantations (no 23303). La servitude no 23301 comporte l'inter...
- Arrêt nº 1A.276/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 25 avril 2007
...Objet. plantation d'arbres fruitiers, jardin potager en zone agricol...

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