plantation automne

• Arrêt nº 5D 63/2009 de IIe Cour de Droit Civil, 23 juillet 2009

... effet produit un devis relatif à la plantation d'un verger et ainsi allégué que son fils allaitt y procéder dans le courant de l'automne; or, ce fait lui était déjà connu, ainsi qu'il ...

• Arrêt nº 1C 55/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 24 juin 2008

...'installation et de mise en place de la plantation de framboisiers en 2000, une indemnité de 208'480... prendre les dispositions utiles durant l'automne et l'hiver 2003/2004 en vue de limiter les pertes....

• Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation

...Application:. après la plantation, avant la levée des mauvaises herbes. Poireau pl...Grande culture. Blé d'automne, épeautre,. orge d'automne, seigle d'automne, tr...

• Feuille Fédérale num. 47, 27 novembre 2001
• Seccion Unica

• Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation

...Application: après la plantation. Culture maraîchère: . choux dicotylédones ann...colza d'automne capselle bourse-à-pasteur Dosage: 1-1.5 l/ha . Ap...

• Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance oncernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux

..., en partie les variétés, année de plantation, surface, nombre d'arbres et distances de plantati...: facultatif Date de l'enquête: automne 20022013printemps 2003 Périodicité: 2013. Milieu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 30 juillet 2002
• Unique
• Ordonnance

• Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation

...Application: après la plantation. Grande culture: . colza d'automne dicotylédones...

• Feuille Fédérale num. 11, 17 mars 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 439/2009 de Ire Cour de Droit Public, 25 novembre 2009

...'installation et de mise en place de la plantation de framboisiers en 2000, une indemnité de 208'480... travaux de taille et d'entretien durant l'automne 2003, en vue d'une récolte qu'il n'était pas cer...

• Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation

...Application: après la plantation. 1 . Grande culture . colza d'automne dicotylé...

• Feuille Fédérale num. 19, 14 mai 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 896/2008 de Tribunal Fédéral, 5 mars 2009

... (no 23301) et de restrictions de plantations (no 23303). La servitude no 23301 comporte l'inter... ne pouvait plus ignorer depuis l'automne 2006 au plus tard qu'une taille annuelle à 5 mèt...

• Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation

...Application: automne, aussitôt après le semis . Grande culture . t...; avant ou immédiatement après la plantation. colza dicotylédones annuelles, monocotylédones...

• Feuille Fédérale num. 16, 26 avril 2005
• Seccion Unica