Planification financiere

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1.121 documents pour Planification financiere

- Ordonnance concernant l'utilisation de l'impôt sur les huiles minérales à affectation obligatoire en faveur de mesures dans le domaine du trafic aérien (OMinTA)
...Le programme comprend une planification financière à moyen terme et établit les priorit...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 26 juillet 2011
- Unique
- Ordonnance de l'Assemblée fédérale portant règlement du fonds pour les grands projets ferroviaires
... être inscrits au budget et dans la planification financière du fonds afin de rembourser les avance...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 31 mars 2009
- Unique
- Ordonnance
- Arrêt nº 5A 620/2007 de IIe Cour de Droit Civil, 7 janvier 2010
....________ l'avait mandatée pour la planification de sa succession, qu'elle et Me E.________ auraien... des renseignements sur la situation financière du défunt doit sous sa responsabilité les donner...

- Rapport sur la politique extérieure 2010
... et qui sont de nature économique et financière mais qui affectent également le climat, l'énergi... dans la création d'une cellule de planification politique au sein du Secrétariat, ainsi que dans ...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Loi sur les finances de la Confédération (Loi sur les finances, LFC)
... de la Confédération, la gestion financière de l'administration et l'établissement des compte...selon la planification: pour tenir compte des moins-values dues à leur u...
- Decreto federale che istituisce provvedimenti intesi a equilibrare il bilancio
...Art. 5 Participation financière de tiers aux projets Lorsque le Conseil fédéral ...Art. 8 Approbation des comptes et planification financière. 1Le Conseil fédéral soumet chaque a...
- Exécution de la loi fédérale sur la formation professionnelle
...�rieurs de banque, d'assurance et de planification financière a déposé un projet de règlement con...
- Feuille Fédérale num. 45, 15 novembre 2005
- Seccion Unica
- Ordonnance sur les concessions et le financement de l'infrastructure ferroviaire (OCFIF)
...d. l'octroi d'aides financières pour graves dommages causés par les forces nature... l'harmonisation de la planification de l'offre, notamment pour le transport région...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 1 décembre 2009
- Unique
- Ordonnance
- Message concernant le crédit-cadre de la Confédération pour la réalisation de la 1re étape de la 3e correction du Rhône (R3) pour la période de 2009 à 2014
...�vus pour les premiers six ans de la planification: 2009 à 2014 . Pour réaliser la première étape... prioritaires dans la planification financière de 2009 à 2014, un montant de 350 millions de fra...
- Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
- Seccion Unica
- Message relatif à la loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE)
...�finition des conditions-cadre d'une planification dans le domaine de la politique suisse des hautes ...4.1.1 Conséquences financières 4178 . 4.1.2 Conséquences en matière de personne...
- Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
- Seccion Unica

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