plaine joux

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6 documents pour plaine joux

- Ordinanza sulla protezione dei prati e pascoli secchi d'importanza nazionale (Ordinanza sui prati secchi, OPPS)
... Grandvillard 1170 Tsavas Grandvillard 1171 Joux Verte Dessus Châtel-Saint-Denis 1172 Les Ontanet... L'Etang Le Lieu 6334 Rochey Premier 6335 Plaine à Gallay Arzier 6336 Potraux La Rippe 6337 Sape...
- Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 3, 26 janvier 2010
- Singoli
- Ordinanza
- Arrêt nº 6B 48/2008 de Cour de Droit Pénal, 13 novembre 2008
... moins une fois par semaine à la Croisée de Joux pour un entretien avec son référent, poursuivre ... pénitentiaire des Etablissements de la plaine de l'Orbe (pièce n° 42), la situation du recoura...
- Ordonnance sur la protection des prairies et pâturages secs d'importance nationale (Ordonnance sur les prairies sèches, OPPS)
... objets proches les uns des autres et jouxtant des habitats et éléments structurels naturels ou... L'Etang Le Lieu 6334 Rochey Premier 6335 Plaine à Gallay Arzier 6336 Potraux La Rippe 6337 Sapele...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 26 janvier 2010
- Unique
- Ordonnance

- Verordnung über den Schutz der Trockenwiesen und -weiden von nationaler Bedeutung (Trockenwiesenverordnung, TwwV)
... Grandvillard 1170 Tsavas Grandvillard 1171 Joux Verte Dessus Châtel-Saint-Denis 1172 Les Ontanet... L'Etang Le Lieu 6334 Rochey Premier 6335 Plaine à Gallay Arzier 6336 Potraux La Rippe 6337 Sape...
- Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 3, 26 janvier 2010
- Einzig
- Verordnung
- Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)
... concentrerait sur les meilleures terres en plaine. . 15 Le G10 comprend la Corée du Sud, l'Ile Maur..., Broye, Pacôt, Val de Travers, Vallée de Joux, Ajoie, Fran-ches Montagnes et Clos du Doubs. Ces ...
- Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
- Seccion Unica
- Evaluation de l'Inventaire fédéral des paysages, sites et monuments naturels d'importance nationale (IFP). Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national
... occupées en permanence («région de plaine») ainsi que les régions dont l'altitude est plus �... 1021 Gorges de Moutier 1996 1022 Vallée de Joux et Haut-Jura vaudois 1998 1023 Le Mormont 1998 1...
- Feuille Fédérale num. 7, 24 février 2004
- Seccion Unica