piraterie moderne

Législation

Feuille Fédérale, 29 Janvier 2002

Initiative populaire fédérale «Pour une conception moderne de la protection des animaux (Oui à la protection des animaux!)»

Seccion Unica

Publications des départements et des offices de la Confédération Délai imparti pour la récolte des signatures: 29 juillet 2003 Initiative populaire fédérale «Pour une conception moderne de la protection des animaux (Oui à la ...

Législation

Feuille Fédérale, 10 Janvier 2006

Initiative populaire fédérale «Pour une conception moderne de la protection des animaux (Oui à la protection des animaux!)». Retrait

Seccion Unica

Publications des départements et des offices de la Confédération Initiative populaire fédérale «Pour une conception moderne de la protection des animaux (Oui à la ...... du 23 juillet 2003 «Pour une conception moderne de la protection des animaux (Oui à la ...

Législation

Feuille Fédérale, 26 Août 2003

Initiative populaire fédérale «Pour une conception moderne de la protection des animaux (Oui à la protection des animaux!)». Aboutissement

Seccion Unica

Initiative populaire fédérale «Pour une conception moderne de la protection des animaux (Oui à la ...... populaire fédérale «Pour une conception moderne de la protection des animaux (Oui à la ...

Législation

Feuille Fédérale, 06 Juillet 2004

Message concernant l'initiative populaire « Pour une conception moderne de la protection des animaux (Oui à la protection des animaux!)»

Seccion Unica

04.039 Message concernant l'initiative populaire «Pour une conception moderne de la protection des animaux (Oui à la ...... l'initiative populaire «Pour une conception moderne de la protection des animaux (Oui à la ...

News and Business

Aussenwirtschaft; Zeitschrift für internationale Wirtshaftsbeziehungen - Vol. 64 Num. 2, Juin 2009

Offshoring von Arbeitsplätzen: Ein Empirischer Befund Für Deutschland

... Moderne Kommunikationstechnologie und Logistiknetzwerke ...

Législation

Feuille Fédérale, 06 Juillet 2004

Arrêté fédéral concernant l'initiative populaire «Pour une conception moderne de la protection des animaux (Oui à la protection des animaux!)»

Seccion Unica

Arrêté fédéral Projet concernant l'initiative populaire «Pour une conception moderne de la protection des animaux (Oui à la ......otection des animaux!)» du L'Assemblée fédérale de la Confédération suisse, 3, de la Constitution1, après examen de l'initiative populaire «Pour une conception moderne de la protection des animaux» (Oui à la ...

Législation

Feuille Fédérale, 27 Décembre 2005

Arrêté fédéral concernant l'initiative populaire «Pour une conception moderne de la protection des animaux (Oui à la protection des animaux!)»

Seccion Unica

Arrêté fédéral concernant l'initiative populaire «Pour une conception moderne de la protection des animaux (Oui à la ......ction des animaux!)» du 16 décembre 2005 L'Assemblée fédérale de la Confédération suisse, 3, de la Constitution1, vu l'initiative populaire «Pour une conception moderne de la protection des animaux (Oui à la ...

Législation

Feuille Fédérale, 03 Décembre 2002

Gestion moderne de la justice. Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration (OPCA) à l'attention de la sous-commission élargie DFJP/tribunaux de la Commission de gestion du Conseil des Etats dans le cadre de l'inspection «Haute surveillance parlementaire sur la justice»

Seccion Unica

Gestion moderne de la Rapport de l'Organe parlementaire ...... Il se penche plus spécialement sur les possibilités et les limites de l'approche de la nouvelle gestion publique (NGP) pour la justice, ainsi que sur les instruments modernes de gestion utilisés ou pouvant être utilisés ...

Jurisprudence

Arrêt de Ire Cour de Droit Civil de Tribunal Federal Nº 4C.360/2005, de 12 Janvier 2006

... Sie bezweckt den Schutz kommerziell hergestellter Software und die Bekämpfung der Software-Piraterie. Die Beklagte ist auch in Europa tätig, wo sie ...... Bei der Verwendung durch die Beklagte im Zusammenhang mit Software und Software-Piraterie könne der Gebrauch von "BSA" keine ...