phosphore blanc

• Convention internationale du 26 septembre 1906 sur l'interdiction de l'emploi du phosphore blanc (jaune) dans l'industrie des allumettes

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 31 août 2010
• Unique
• Convention

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

...f) le mondage, le blanchiment partiel ou total, le polissage, et le glaçage des... des éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les objets destinés à entrer en contact avec les muqueuses, la peau ou le système pileux et capillaire, et sur les bougies, les allumettes, les briquets et les articles de farces et attrapes

... au consommateur des allumettes au phosphore blanc. . 2 Les allumettes ne peuvent être vendu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

...(rouges, blanches ou noires-cassis). " 0154030 groseilles (rouge... pour l'eau potable chaude; calculé en phosphore. Propanol-1 toutes denrées alimentaires 1 sauf s...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) Fabrication: . 2013 à partir de matières de to... des éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

...(rouges, blanches ou noires-cassis). " 0154030 groseilles (rouge... pour l'eau potable chaude; calculé en phosphore. Propanol-1 toutes denrées alimentaires 1 sauf s...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

... N) - 25 % depuis 1985 Excédents de phosphore (bilan P) - 55 % depuis 1990/92 Produits phytosani... sur 48 numéros du tarif pour la viande blanche (viande de porc et de volaille), sur 54 numéros p...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...Dénomination . fourragère . blanche de riz . Farine . Farine . 3 . Caté- gorie . 2 . ...Biuret . Azote Phosphore . 8. Déclara- tions faculta- tives . 7. Déclarat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... à utiliser est un papier de couleur blanche sans pâtes mécaniques, collé pour écritures et... trois éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Ordonnance sur les denrées alimentaires (ODAI)

...: pour une boisson obtenue à partir de vin blanc, aromatisée avec des arômes naturels ou des ... (mg) 1050 28 Calcium (mg) 1350 35 Phosphore (mg) 1070 28 Magnésium (mg) 135 3,5 Cuivre (µg...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Ordonnance