Philosophie politique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... Cette réorganisation s'inspire de la philosophie du projet VEKTOR et s'inscrit dans le cadre concep...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1P.336/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 20 septembre 2005

... prônait la "géniocratie" (modèle politique basé sur le coefficient intellectuel), le clonage... lui interdire de rendre publique sa philosophie et sa vision du monde. 5.5 L'affiche en elle-même...

• Pilotage stratégique de la politique par le Conseil fédéral. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

...Une philosophie commune ou une unité de doctrine font donc défau...

• Feuille Fédérale num. 19, 19 mai 2010
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation des finances aux commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 2000

... d'aide publique, y compris les partis politiques. La CC s'appuie sur 8 chambres régionales de cont... mesure de constater le respect de la philosophie à la base de la nouvelle politique du personnel. ...

• Feuille Fédérale num. 21, 29 mai 2001
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... compte à la fois du contexte social et politique et de ses effets par rapport au mandat légal de l... politique culturelle nationale ou une philosophie précise de la promotion de la culture, on ne trou...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Audit de gestion consacré à l'Office fédéral du sport. Annexe au projet-pilote «Audit de gestion DFAE/DDPS» réalisé par le Contrôle parlementaire de l'administration

... l'évaluation sommaire de la gestion politique et opérationnelle de l'Office fédéral du sport ... décentralisée: chaque unité a sa philosophie et ses instruments propres. A peine identifie-t-on...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral «Le service public dans le domaine des infrastructures»

... qualité, définis selon des critères politiques, comprenant certains biens et prestations d'infras...), repose sur une nouvelle philosophie de la sécurité. Un processus participatif formul...

• Feuille Fédérale num. 32, 17 août 2004
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur la fondation Musée national suisse

...�té reconnu comme une importante tâche politique et culturelle dès le XIX e siècle. En collectio...Le projet s'inscrit dans la philosophie de l'administration axée sur les résultats, qui ...

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... étape dans la réalisation de cette politique de défense des intérêts suisses vis-à-vis de l...suit la même philosophie: l'art. 1, al. 3, EIMP autorise, de manière gén�...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... à l'étranger un changement de philosophie dans l'établissement des visas de courte durée (...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica