philosophie explication de texte

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... Suisse, il en résulte un besoin d'explications accru, y compris à Strasbourg, ainsi que des rép... signés à Zurich le 10 octobre 2009, textes qui restent dans l'attente de la ratification parl... Cette réorganisation s'inspire de la philosophie du projet VEKTOR et s'inscrit dans le cadre concep...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1P.336/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 20 septembre 2005

...Le texte et l'image de l'affiche ne contenaient rien de cho... lui interdire de rendre publique sa philosophie et sa vision du monde. 5.5 L'affiche en elle-même... par les extra-terrestres", sans autre explication. Au-dessous, en caractères plus gras, figure l'ad...

• Evaluation de la conduite et de la surveillance de l'assurance-chômage par la Confédération. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration de la Commission de gestion du Conseil des Etats à l'attention du Conseil fédéral

... à l'assurance - dans l'élaboration des textes législatifs . - contrôle l'état et l'évolutio... des facteurs structurels dans l'explication des disparités régionales en matière de chômag... des caisses va de pair avec la philosophie de la loi qui fixe des principes, donne les moyens...

• Feuille Fédérale num. 20, 19 mai 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...5 Voir à ce sujet les explications sous ch. 6.7. 6 Art. 141a, al. 2, Cst prévoit u...Les textes des accords font foi dans toutes les langues de l'...suit la même philosophie: l'art. 1, al. 3, EIMP autorise, de manière gén�...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Message complémentaire sur la réforme des chemins de fer 2 (Révision des actes normatifs concernant les transports publics)

...1.8 Perspectives 2546 . 2 Explication des textes de loi 2546 . 2.1 Systématique des lo..., qui pose la base d'une nouvelle philosophie de la sécurité au sein du DETEC: l'Etat vérifie...

• Feuille Fédérale num. 16, 17 avril 2007
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation et la mise en uvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains et la loi sur la protection extraprocédurale des témoins

... participé activement à l'élaboration du texte. Elle a accueilli favorablement le progrès apport... la matière et répondent donc à la philosophie de l'art. 6. Ainsi, la fondation «Prévention sui..., la campagne mentionnée dans les explications relatives à l'art. 5, intitulée «Euro 08 contre...

• Feuille Fédérale num. 1, 4 janvier 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...En cas de non-prolongation, le texte de l'accord prévoit que tous les accords bilatér.... Une autre explication, longtemps confidentielle, du regain de confiance ... à l'étranger un changement de philosophie dans l'établissement des visas de courte durée (...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2005 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

...Le texte a été adopté au vu du projet communiqué au pr�... d'exiger dans le même souffle des explications publiques au motif qu'il en va de la réputation d... un certain temps pour que la nouvelle philosophie en matière de sécurité soit bien assimilée à ...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2006
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... politique culturelle nationale ou une philosophie précise de la promotion de la culture, on ne trou...Jusque là, texte: RS 447.12; publication dans le RO 2003 13. 25 mem...Glossaire. Expression Explication . Antennes Voir Permanences. Art. 69 Cst. Article ...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Rapport relatif aux surcoûts concernant le crédit additionnel et la libération partielle des fonds bloqués pour la deuxième phase de la NLFA 1

...Le texte a été approuvé le 17 décembre 2003 par le Cons... normes SIA sur les tunnels, la philosophie de la sécurité est traitée de la manière suiva...33 Les explications ci-après tablent sur le fait que la nouvelle rég...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2004
• Seccion Unica