Philosophie du droit

• Arrêt nº 2D 130/2008 de IIe Cour de Droit Public, 13 février 2009

... introduction aux sciences sociales et philosophie du droit), ainsi que pour quatre matières à opti...

• Ordonnance sur l'examen suisse de maturité

...histoire; f. géographie; g. philosophie; h. économie et droit; i. psychologie/pédagogi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 12 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... extérieure suisse dans le domaine des droits de l'homme. . Défis et tendances (ch. 1) . Les d�... Cette réorganisation s'inspire de la philosophie du projet VEKTOR et s'inscrit dans le cadre concep...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2P.92/2005 de IIe Cour de Droit Public, 30 janvier 2006

...et soulignait que "la philosophie même qui préside aux opérations de C.________ I...

• Gestion moderne de la justice. Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration (OPCA) à l'attention de la sous-commission élargie DFJP/tribunaux de la Commission de gestion du Conseil des Etats dans le cadre de l'inspection «Haute surveillance parlementaire sur la justice»

... ses tâches (garantir la sécurité du droit et maintenir la paix des relations juridiques) à ... Röhl, professeur de sociologie et de philosophie du droit à la Ruhr-Universität de Bochum, dans l...

• Feuille Fédérale num. 48, 3 décembre 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5A 881/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 13 mai 2011

...Donner du bonheur était sa philosophie de vie et lui procurait un profond sentiment de bi...

• La relation entre droit international et droit interne. Rapport du Conseil fédéral en réponse au postulat 07.3764 de la Commission des affaires juridiques du Conseil des Etats du 16 octobre 2007 et au postulat 08.3765 de la Commission des institutions politiques du Conseil national du 20 novembre 2008

... repose sur l'idée, relevant de la philosophie du droit naturel, d'un ordre juridique unique et c...

• Feuille Fédérale num. 13, 7 avril 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la ratification du Protocole no 14 du 13 mai 2004 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, amendant le système de contrôle de la Convention

... n'est guère conciliable avec la philosophie générale du système de contrôle de la CEDH et,...

• Feuille Fédérale num. 11, 22 mars 2005
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 624/2010 de IIe Cour de Droit Social, 6 avril 2011

... vie du recourant, ancré autour d'une philosophie telle qu'il l'a résumée lui-même au cours de l'...

• Message relatif à la loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE)

...RS Recueil systématique du droit fédéral . SEC Suisse Société suisse des employ...A la nouvelle faculté de philosophie fondée en 1889 se sont jointes, en 1890, la facul...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica