philippines voyage

• Arrêt nº 5A 263/2008 de IIe Cour de Droit Civil, 9 juillet 2008

...Elle est rentrée aux Philippines avec l'enfant en septembre 2002. Par décision du ... litigieuse, qui prévoit d'organiser le voyage de retour de l'enfant, ne lui est d'aucune aide. D...

• Arrêt nº 4P.277/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 2 avril 2004

... A.________, ressortissante des Philippines, en qualité d'employée domestique, pour effectue...Après ce voyage, elle n'a plus vécu chez son employeur. Le 2 fév...

• Message concernant la loi sur les étrangers

..., il peut en tout temps poursuivre son voyage. Une procédure particulière pour l'assigner dans..., Liechtenstein, Macédoine, Pays-Bas, Philippines, Pologne, Roumanie, Turquie, Yougoslavie. 56 ATF...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Traité d'entraide judiciaire en matière pénale entre la Confédération suisse et la République des Philippines

...a) indemnités, frais de voyage et, dans une mesure raisonnable, dépenses des té...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 28 février 2006
• Unique
• Traité

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Mexique, Nigeria, Pakistan, Pérou, Philippines, Afrique du Sud, Sri Lanka, Syrie, Trinidad & Toba... des destinations appréciées des voyageurs suisses. Dans le contexte de l'adoption de l'initi...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à mains et contenants similaires; ouvrages ..., Indonésie, Laos, Malaisie, Myanmar, Philippines, Thaïlande, Vietnam . Le cumul régional ne s'app...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République des Philippines relatif à l'échange de stagiaires

... pas été convenu autrement, les frais de voyage du stagiaire sont à la charge du stagiaire ou de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 28 octobre 2003
• Unique
• Accord

• Règlement sanitaire international (2005)

... du mouvement international des voyageurs, bagages, cargaisons, conteneurs, moyens de transp... 15 juin 2007 Pérou 15 juin 2007 Philippines 15 juin 2007 Pologne 15 juin 2007 Portugal 1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... sur le transport de marchandises et de voyageurs par rail et route . - accord relatif aux échan... a poursuivi son voyage vers les Philippines où des entretiens ont également eu lieu au nivea...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica

• Traité d'entraide judiciaire en matière pénale entre la Confédération suisse et la République des Philippines

... de cet Etat une avance pour ses frais de voyage et de séjour. . Art. 18 Défaut de comparution et...

• Feuille Fédérale num. 37, 21 septembre 2004
• Seccion Unica