petrole definition

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... producteur mondial de gaz naturel et de pétrole, la Russie constitue un pays de transit presque in... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

...: Office fédéral de la statistique Définition de l'enquête: Enquête fédérale sur la transf..., importation et exportation de pétrole, d'électricité, de gaz naturel, de charbon, de c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 22 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... (y compris les mélanges d'essence de pétrole et de benzol), destinées à être utilisées comm...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... impuretés insolubles dans l'éther de pétrole: 2013 1 unité pour les teneurs (valeurs) déclar�...Désignation de la catégorie Définition . 1. Viandes et sous-produits animaux Toutes les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

...Suivant l'évolution des prix du pétrole, la taxe pourrait être relevée en deux étapes, ... les négociations pointent vers la définition d'un cadre destiné à faciliter la mise en place ...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

.... Titre II Définition de la notion de «produits originaires» . Art. 2 ... (y compris les mélanges d'essence de pétrole et de benzol), destinées à être utilisées comm...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... 1.1 Contexte 591 . 1.1.1 Définitions 591 . 1.1.2 Evolution des prix de certaines matiè...: certains produits importants, comme le pétrole, sont importés à 100 %. . Dans l'«Orientation s...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... 2.1 Définition 7924 . 2.2 Caractéristiques techniques et organis... de 3000m en quête de gisements de pétrole et de gaz naturel dont la probabilité est estimé...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... demande de ressources, en particulier de pétrole et de gaz naturel, mais aussi de tous les métaux ..., elles sont tributaires de la définition d'une politique commune entre les Etats membres, c...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les objets et matériaux

...Définitions et explications concernant les listes . 1 Monomèr...Pectin . Pentaer y. Pentane . Petroleum h. o-Phthalic aci d. Phthalic acid, diesters w. 10...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 23 mars 2010
• Unique
• Ordonnance