Petrole brut

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie

..., de production ou de raffinage de pétrole brut. . 4 Il est interdit d'acquérir ou d'augment...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 11 octobre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

... total se composant de la cargaison, du pétrole de soute, des lubrifiants et du ravitaillement qu'... Houille; pétrole brut et gaz naturel Produits de l'agriculture et de la ...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... sous 1C002.b.4 ou 1C202.a, sous forme brute ou de demiproduits présentant l'une des caractér... logiciels utilisés dans l'industrie du pétrole et du gaz . A. Exploration et production de pétro...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Ordonnance du DETEC mettant en vigueur l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures

...MONOMÈRE, STABILISÉ 1267 3, F1 II PÉTROLE BRUT CONTENANT PLUS DE 10 % . DE BENZÈNE . Mise e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 4 mai 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance modifiant le tarif des douanes annexé à la loi sur le tarif des douanes et adaptant des actes législatifs suite à cette modification

...1011 2013 2013 brut 1019 2013 2013 autre . 2013 autres graisses de ...2710. Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 19 juillet 2011
• Unique

• Message concernant l'approbation de l'Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et les Etats membres du Conseil de coopération des Etats arabes du Golfe (CCG) et de l'Accord agricole entre la Suisse et les Etats membres du CCG

...Leur produit intérieur brut a progressé de 7,1 %, entre autres grâce à la forte demande globale de pétrole et la croissance au niveau international des prix ...

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

...�C (y compris les mélanges d'essence de pétrole et de benzol), destinées à être utilisées comm... bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Convention entre la Confédération suisse et la République du Tadjikistan en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune

... de l'impôt payé au Tadjikistan du montant brut des dividendes, intérêts ou redevances. . 5068 ....f) une mine, un puits de pétrole ou de gaz, une carrière ou tout autre lieu d'extr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
• Unique

• Message concernant l'approbation de l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la Colombie et de l'accord agricole entre la Suisse et la Colombie

... colombiennes, depuis les années 90, le pétrole est devenu le premier produit d'exportation et la ...Les exportations de pétrole brut et de produits raffinés comptent actuellement pou...

• Feuille Fédérale num. 15, 15 avril 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

...PIB Produit intérieur brut . Peer Review Examen d'un Etat membre par d'autres...: certains produits importants, comme le pétrole, sont importés à 100 %. . Dans l'«Orientation s...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica