pesticides dans l eau

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " gélatine 10 ". Pesticides eau potable 0.0005 somme de tous les pesticides o...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... et aux autres déterminants chimiques dans les aliments pour animaux figurent dans l'annexe 1... Les teneurs maximales en résidus de pesticides dans les aliments pour animaux sont contenues dans...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " gélatine 10 ". Pesticides eau potable 0.0005 somme de tous les pesticides o...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... et, par conséquent, ne figurent pas dans le présent rapport. . Les comptes rendus sont str... à certains produits chimiques et pesticides dange- reux qui font l'objet d'un commerce interna...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... CE/1107/200917 sont désignées comme telles dans l'annexe 1. L'OFAG peut désigner d'autres substan... des espèces chimiques provenant de pesticides utilisés selon la bonne pratique agricole, qu'il...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l'accord relatif aux échanges de produits agricoles

... les additifs pouvant être employés dans les denrées alimentaires destinées à l'al... le contrôle officiel des résidus de pesticides sur et dans les produits d'origine végétale et a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 29 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP) (avec annexes)

..., résistent à la dégradation, s'accumulent dans les organismes vivants et sont propagés par l'air... à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce internati...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 8 juin 2004
• Unique
• Convention

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

... conformité avec les dispositions contenues dans l'Accord instituant l'Organisation mondiale du com... teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes (JO n o L 340 ...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur les semences et les plants des espèces de grandes cultures et de plantes fourragères (Ordonnance du DFE sur les semences et plants)

... issues d'une sélection naturelle et massale dans le cadre d'une agriculture traditionnelle dans une... d'indication du poids et d'emploi de pesticides granulés, de substances d'enrobage ou d'autres ad...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 22 juin 2010
• Unique
• Ordonnance