Perte de recolte

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

...Une grande partie de la récolte et des semences disponibles pour le printemps proc...La perte des res-sources naturelles, y compris de la récol...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

..., l'éventualité d'un dommage, d'une perte ou d'un inconvénient majeurs dans la zone de l'ut... la date d'application jusqu2019à la récolte ou, dans le cas d'utilisation après la récolte, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... premières agricoles: mauvaises récoltes dans des pays exportateurs importants . Mesures é...On s'est demandé si la perte de pouvoir d'achat allait être absorbée par les ...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation et à la mise en uvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la cybercriminalit

... aux frontières et les informations récoltées par une Partie lors de ses investigations sont sou... sont particulièrement susceptibles de perte ou de modification, ou que b) les traités, arrang...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Initiative populaire fédérale «68 milliards pour la sécurité sociale». Examen préliminaire

...Délai imparti pour la récolte des signatures: 26 novembre 2010 . Initiative popu..., de l'assurance-invalidité, de l'assurance perte de gain et de l'assurance-chômage . 1 En complé...

• Feuille Fédérale num. 21, 27 mai 2009
• Seccion Unica

• Initiative populaire fédérale «Oui à l'abrogation du service militaire obligatoire». Examen préliminaire

Délai imparti pour la récolte des signatures: 6 janvier 2012 . Initiative popula... l'octroi d'une juste compensation pour la perte de revenu des personnes qui effectuent un service....

• Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 2010
• Seccion Unica

• Initiative populaire fédérale «Oui à l'abrogation du service militaire obligatoire». Examen préliminaire

Délai imparti pour la récolte des signatures: 6 janvier 2012 . Initiative popula... l'octroi d'une juste compensation pour la perte de revenu des personnes qui effectuent un service....

• Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 2010
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques pour les machines

... en conduit et unités terminales - Perte d'insertion, bruit d'écoulement et perte de press... + A1 Matériel agricole - Matériel de récolte de pomme de terre . - Sécurité 2009/C 309/02 E...

• Feuille Fédérale num. 2, 19 janvier 2010
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

... aux créances brutes avant déduction des pertes sur débiteurs. . au 1er janvier 2001. Ces deux ha..., c'est sur la base des chiffres qu'elle récolte lors de contrôles que l'AFC calcule, pour chaque ...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2008

... des stocks et les retards de la récolte indigène ont engendré un manque de pommes de ter...Les pertes qui en découlent pour la culture des champs sont ...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica