Personnel militaire

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 12 Juillet 2005

Ordonnance du DDPS sur le personnel militaire (O pers mil)

Unique

Ordonnance du DDPS sur le personnel militaire (O pers mil) Modification du 5 ...... 'ordonnance du DDPS du 9 décembre 2003 sur le personnel militaire1 est modifiée comme suit: Art. 5, ......l'EPFZ pour les études menant au diplôme de bachelor d'officier de carrière; 3 3 Les officiers de carrière auxquels est confiée la fonction de chef des Bases du personnel militaire de la Défense, de chef de la Gestion ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 18 Décembre 2007

Ordonnance du DDPS sur le personnel militaire (O pers mil)

Unique

Ordonnance du DDPS sur le personnel militaire (O pers mil) Modification du 6 ...... 'ordonnance du DDPS du 9 décembre 2003 sur le personnel militaire1 est modifiée comme suit: Art. 22, ......nt droit à une indemnité de repas aux conditions fixées dans l'appendice 1 lorsqu'ils sont en service commandé dans une école, un cours ou un 2 2007-2350 6631 Personnel militaire RO 2007 stage avant 05 h 30 ou ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 20 Octobre 2009

Ordonnance du DDPS sur le personnel militaire (O pers mil)

Unique

Ordonnance du DDPS sur le personnel militaire (O pers mil) Modification du 23 ...... l'ordonnance du DDPS du 9 décembre 2003 sur le personnel militaire1 est modifié conformément au texte ...... 23 septembre 2009 Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports: Ueli Maurer 2 2009-1767 5171 Personnel militaire. O du DDPS RO 2009 Appendice 1 (art. ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 19 Décembre 2006

Ordonnance du DDPS sur le personnel militaire (O pers mil)

Unique

Ordonnance du DDPS sur le personnel militaire (O pers mil) Modifications du 12 d�...... 'ordonnance du DDPS du 9 décembre 2003 sur le personnel militaire (O pers mil)1 est modifiée comme ......�but de l'instruction de base, les personnes qui: revêtent un grade de sous-officier; 1 1 L'instruction de base des officiers de carrière, à l'exclusion des pilotes militaires de carrière, des opérateurs de bord de ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 11 Novembre 2008

Ordonnance du DDPS sur le personnel militaire (O pers mil)

Unique

Ordonnance du DDPS sur le personnel militaire (O pers mil) Modification du 15 ...... l'ordonnance du DDPS du 9 décembre 2003 sur le personnel militaire1 est modifié selon l'annexe. ...... 15 octobre 2008 Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports: Samuel Schmid 2 2008-2004 4957 Personnel militaire. O du DDPS RO 2008 Appendice 1 (art. ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 30 Décembre 2003

Ordonnance sur l'abrogation et la modification d'ordonnances en relation avec la nouvelle réglementation du personnel militaire

Unique

Ordonnance sur l'abrogation et la modification d'ordonnances en relation avec la nouvelle réglementation du personnel militaire du 5 décembre 2003 Le Conseil ...... II Les ordonnances suivantes sont modifiées comme suit: L'ordonnance du 3 juillet 2001 sur le personnel de la Confédération3 Art. 33, al. 1, let. a ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 24 Juin 2008

Ordonnance du DDPS concernant les mesures salariales en faveur du personnel militaire durant les années 2006 à 2010

Unique

Ordonnance du DDPS concernant les mesures salariales en faveur du personnel militaire durant les années 2006 à 2010 ...... concernant les mesures salariales en faveur du personnel militaire durant les années 2006 à 20101 est ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 20 Décembre 2005

Ordonnance du DDPS concernant les mesures salariales en faveur du personnel militaire durant les années 2006 à 2010

Unique

Ordonnance du DDPS concernant les mesures salariales en faveur du personnel militaire durant les années 2006 à 2010 du ...... e, de l'ordonnance du 3 juillet 2001 sur le personnel de la Confédération (OPers)1, arrête: Art....