Personnel infirmier

• Arrêt nº 8C 1077/2009 de Ire Cour de Droit Social, 17 décembre 2010

... la loi cantonale genevoise relative au personnel de l'administration cantonale, du pouvoir judiciai....f G.________ travaille en qualité d'infirmière diplômée au service des HUG depuis le 1er mai 20...

• Arrêt nº K 124/06 de IIe Cour de Droit Social, 28 mars 2007

Regeste Art. 25 Abs. 1 und 2 lit. a Ziff. 3 und Art. 38 KVG; Art. 46 und 49 KVV: Leistungsanspruch. Ein Anspruch auf Übernahme der Kosten von durch eine Pflegefachkraft erbrachten Leistungen besteht nur, wenn jene selbständig und auf eigene Rechnung oder im Angestelltenverhältnis mit einem Leistungserbringer praktiziert, der zur Tätigkeit zu Lasten der obligatorischen Krankenpflegeversicherung zugelassen ist (E. 6). **************************************** Regeste Art. 25 al. 1 et 2 let. a ch. 3 et art. 38 LAMal; art. 46 et 49 OAMal: Droit aux prestations. L'assuré n'a aucun droit au remboursement des prestations dispensées par une infirmière ou un infirmier qui n'exerce pas à titre indépendant et à son compte ou au service d'un fournisseur de prestations lui-même admis à pratiquer à ...

... en charge les soins prodigués par le personnel de l'institution Z. au titre de prestations dispen...

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

... et de sensibiliser la population, le personnel soignant et le corps médical. Les transplantation... et de l'éthique, ainsi qu'avec des infirmiers, des représentants des patients et des personnes ...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 580/2010 de IIe Cour de Droit Public, 12 janvier 2011

... médico-sociaux; dotation en personnel; avertissement,. recours contre l'arrêt du Tribun..., un manque de 0,7 EPT dont 0,35 d'infirmière diplômée et 0,1 d'infirmière assistante; un dé...

• Arrêt nº 6B 997/2009 de Tribunal Fédéral, 22 décembre 2009

... les fiches d'observations du personnel infirmier. Ce grief revient à laisser entendre qu...

• Arrêt nº 2A.556/2002 de IIe Cour de Droit Public, 26 septembre 2003

...1211 Genève 3,. Office du personnel de l'Etat de Genève,. 1211 Genève 3, représent�... 1971, l'Association suisse des infirmières et infirmiers - section de Genève (ci-après: l'A...

• Jahresbericht des Bundesrates über die Tätigkeiten der Schweiz im Europarat im Jahr 2004

... de la médecine transfusionnelle au personnel infirmier R (2004) 18 . - Recommandation relative ...

• Bundesblatt num. 23, 14 juin 2005
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6P.109/2005 de Cour de Droit Pénal, 12 novembre 2005

... libre en cadre d'étage et dit à l'infirmière C.________ qu'elle pouvait l'appeler en cas d'inqu... quitté l'établissement à l'insu du personnel et s'est immolé, vers 10 h. 30, s'aspergeant de b...

• Arrêt nº 6P.34/2005 de Cour de Droit Pénal, 21 mai 2005

... contentieux a existé entre lui et le personnel médical et soignant. Très exigeant sur la qualit... heures et 12.30 heures, C.________, infirmière, et Y.________ et, entre 12.30 heures et 21.00 heu...

• Arrêt nº U 213/02 de IIe Cour de Droit Social, 18 août 2003

... avec la Coopérative de soins infirmiers (CSI), prodiguait à l'assuré des soins à raison... donnés à S.________ aussi bien par du personnel infirmier que par des aides familiales formées et...