Personnel de secretariat

• Ordonnance sur le personnel de la Confédération (OPers)

...d. le personnel du secrétariat de l'autorité de surveillance du Ministère publi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 14 décembre 2010
• Unique

• Règlement interne de la Commission de l'électricité

.... Art. 5 Secrétariat technique . 1 Le Secrétariat technique comprend: .... 4 L'ElCom nomme le personnel du Secrétariat technique. Les rapports de travail...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'organisation du Service d'enquête suisse sur les accidents (Ordonnance sur l'organisation du SESA, Org SESA)

...a. une direction; . b. un secrétariat. . Art. 3 Direction . 1 La direction est l'organe ... la direction du secrétariat et son personnel; . e. de veiller à ce que les enquêteurs et les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 25 octobre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... la répartition de ses ressources en personnel et financières en fonction de cette nouvelle donn... à la Direction des ressources et au Secrétariat général, le DFAE examine la création d'une Dire...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Règlement interne de la Commission pour la technologie et l'innovation (CTI)

... de la CTI et de collaborateurs du secrétariat. . Art. 2 Domaines d'encouragement . 1 La CTI est ...c. le reste du personnel. . 3 Le directeur et les responsables de service c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Règlement d'organisation de la fondation Pro Helvetia

... veille à la mise en 0153uvre par le secrétariat et la commission d'experts des objectifs stratégi...b. il engage le personnel sous réserve des compétences du conseil de fonda...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Loi fédérale sur le Conseil de la magistrature (LCM)

... du Conseil de la magistrature et au personnel juridique de son secrétariat. Art. 5 Période de ...

• Feuille Fédérale num. 7, 19 février 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)

... dans le système d'information sur le personnel de l'armée. . Chapitre 3 Tâches des autorités ...Etat-major: 2013 Affaires 2013 Secrétariat 2013 Services linguistiques . toutes toutes tout...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Ordonnance sur les conditions d'entrée, de séjour et de travail des domestiques privés des personnes bénéficiaires de privilèges, d'immunités et de facilités (Ordonnance sur les domestiques privés, ODPr)

...aux membres du personnel de service (art. 3) et aux membres du personnel lo...'une institution internationale, d'un secrétariat ou autre organe créé par un traité internationa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance du DETEC sur la Commission d'arbitrage dans le domaine des chemins de fer

...: remboursement des frais comme pour le personnel fédéral; . Commission d'arbitrage dans le domain.... Art. 8 Secrétariat . 1 Le président nomme le chef du secrétariat ap...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2007
• Unique
• Ordonnance