Personnel de conduite

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1.232 documents pour Personnel de conduite

- Convention internationale sur l'harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières
... à la délivrance de visas au personnel de conduite des trains, à celui des unités frigo...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
- Unique
- Arrêt nº 1B 105/2011 de Ire Cour de Droit Public, 14 septembre 2011
..., justifiait le recours à la force et la conduite au poste. La fracture de la clavicule était due �...Le personnel de l'hôpital avait mis en doute l'existence d'aut...
- Ordonnance du DDPS concernant les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP-DDPS)
... 2013 Finances Toutes 11 2013 Centre de conduite Toutes 11 2013 Achats/support Toutes 10 2013 Ges..., transports et douanes Toutes 11 2013 Personnel Responsable et son suppléant 11 Collaborateurs ay...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique

- Rapport sur la politique extérieure 2010
... la répartition de ses ressources en personnel et financières en fonction de cette nouvelle donn.... Conduite de la politique étrangère (ch. 7) . Les conséq...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Ordonnance du DDPS concernant les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP-DDPS)
... 2013 Finances Toutes 11 2013 Centre de conduite Toutes 11 2013 Achats/support Toutes 10 2013 Ges..., transports et douanes Toutes 11 2013 Personnel Responsable et son suppléant 11 Collaborateurs ay...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Ordonnance du DDPS concernant les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP-DDPS)
... 2013 Finances Toutes 11 2013 Centre de conduite Toutes 11 2013 Achats/support Toutes 10 2013 Ges..., transports et douanes Toutes 11 2013 Personnel Responsable et son suppléant 11 Collaborateurs ay...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Ordonnance du DDPS concernant les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP-DDPS)
... 2013 Finances Toutes 11 2013 Centre de conduite Toutes 11 2013 Achats/support Toutes 10 2013 Ges..., transports et douanes Toutes 11 2013 Personnel Responsable et son suppléant 11 Collaborateurs ay...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Convention entre la Confédération suisse et la République fédérale d'Allemagne relative au service militaire des double nationaux (avec annexes et prot.)
... et en raison de circonstances personnelles. . (4) Le double-national qui a sa résidence hab... civil ainsi que l'Etat-major suisse de conduite de l'armée travaillent en étroite collaboration ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 20 septembre 2011
- Unique
- Ordonnance du DDPS concernant les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP-DDPS)
... 2013 Finances Toutes 11 2013 Centre de conduite Toutes 11 2013 Achats/support Toutes 10 2013 Ges..., transports et douanes Toutes 11 2013 Personnel Responsable et son suppléant 11 Collaborateurs ay...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Règlement relatif à la délivrance des patentes du Rhin supérieur
... du règlement du 2 juin 2010 relatif au personnel de la navigation sur le Rhin3; . Art. 2.01, ch. 2,...�té effectué à bord de bateaux dont la conduite nécessite la grande ou la petite patente du Rhin ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 15 février 2011
- Unique

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