personnel civil des armees

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153 documents pour personnel civil des armees

- Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Fédération de Russie sur la collaboration bilatérale en matière d'instruction militaire
...considérant que le personnel militaire et civil des forces armées nationales d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 16 août 2011
- Unique
- Rapport sur la politique extérieure 2010
... la répartition de ses ressources en personnel et financières en fonction de cette nouvelle donn... le contrôle démocratique des forces armées - Genève . (Geneva Centre for the Democratic Cont... sur un dialogue critique entre les civilisations, elle a pu mieux faire comprendre à l'extérieur ...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne concernant le séjour temporaire de membres des forces armées de la Confédération suisse et de membres des forces armées de la République fédérale d'Allemagne sur le territoire national de l'autre Etat, aux fins de participation à des projets d'exercices et d'instruction ainsi que de leur réalisation (Accord germano-suisse sur le séjour de forces armées)
... des forces armées», on entend le personnel militaire et l'élément civil des forces armées ...

- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie
...66. Amar Ismael Civil. Chef de l'armée électronique syrienne (service ... Rajiha Chef d'état-major des forces armées; responsable de la participation de l'armée à l...�tat-major général adjoint (chargé du personnel et des ressources humaines); responsable du recour...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
- Unique
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie
...motifs . 66. Amar Ismael Civil; chef de l'armée électronique syrienne (service ... Rajiha Chef d'état-major des forces armées; responsable de la participation de l'armée à l...�tat-major général adjoint (chargé du personnel et des ressources humaines); responsable du recour...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie
...motifs . 66. Amar Ismael Civil; chef de l'armée électronique syrienne (service ... Rajiha Chef d'état-major des forces armées; responsable de la participation de l'armée à l...�tat-major général adjoint (chargé du personnel et des ressources humaines); responsable du recour...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie
...motifs . 66. Amar Ismael Civil; chef de l'armée électronique syrienne (service ... Rajiha Chef d'état-major des forces armées; responsable de la participation de l'armée à l...�tat-major général adjoint (chargé du personnel et des ressources humaines); responsable du recour...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie
...motifs . 66. Amar Ismael Civil; chef de l'armée électronique syrienne (service ... Rajiha Chef d'état-major des forces armées; responsable de la participation de l'armée à l...�tat-major général adjoint (chargé du personnel et des ressources humaines); responsable du recour...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie
...motifs . 66. Amar Ismael Civil; chef de l'armée électronique syrienne (service ... Rajiha Chef d'état-major des forces armées; responsable de la participation de l'armée à l...�tat-major général adjoint (chargé du personnel et des ressources humaines); responsable du recour...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie
...motifs . 66. Amar Ismael Civil; chef de l'armée électronique syrienne (service ... Rajiha Chef d'état-major des forces armées; responsable de la participation de l'armée à l...�tat-major général adjoint (chargé du personnel et des ressources humaines); responsable du recour...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique

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