personnel civil dans l armee

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339 documents pour personnel civil dans l armee

- Convention entre la Confédération suisse et la République fédérale d'Allemagne relative au service militaire des double nationaux (avec annexes et prot.)
...reconnaissant que les problèmes découlant dans ce contexte des systèmes de service militaire dif... militaire de base effectif, le service civil en guise de service de remplacement ou tout autre ... et en raison de circonstances personnelles. . (4) Le double-national qui a sa résidence hab...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 20 septembre 2011
- Unique
- Rapport sur la politique extérieure 2010
... comment la Suisse peut exercer son influence dans un contexte international fortement marqué par l'... la répartition de ses ressources en personnel et financières en fonction de cette nouvelle donn... sur un dialogue critique entre les civilisations, elle a pu mieux faire comprendre à l'extérieur ...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Ordonnance concernant la protection des données personnelles du personnel de la Confédération (OPDC)
...Protection des données personnelles dans l'administration fédérale RO 2011 . Art. 41 Cons...Service militaire/civil M1) M2) S S M M M3) M3). Compensation des droits ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
- Unique

- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie
...66. Amar Ismael Civil. Chef de l'armée électronique syrienne (service ... Makhlouf; associé à Bachar Al- Assad dans le financement d'un projet immobilier à Lattaqui�...�tat-major général adjoint (chargé du personnel et des ressources humaines); responsable du recour...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
- Unique
- Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)
...1, let. d, LAAM. . Art. 2 Notions . Dans la présente ordonnance: . a. les informations c... dans le système d'information sur le personnel de l'armée. . Chapitre 3 Tâches des autorités ... les tiers qui participent à des projets civils classifiés ou qui doivent faire l'objet d'un cont...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
- Unique
- Examen des objectifs de l'armée. Rapport du Conseil fédéral à l'intention de l'Assemblée fédérale, conformément à l'art. 149b de la loi fédérale sur l'armée et l'administration militaire
...Le DDPS a déjà remis, dans ce contexte, un rapport pilote aux Commissions de ... de la paix et l'appui aux autorités civiles. Un chapitre particulier est consacré aux investi...5 Ressources 2227 . 5.1 Personnel de milice 2227 . 5.1.1 Recrutement et aptitude 222...
- Feuille Fédérale num. 14, 8 avril 2008
- Seccion Unica
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie
...motifs . 66. Amar Ismael Civil; chef de l'armée électronique syrienne (service ... Makhlouf; associé à Bachar Al-Assad dans le financement d'un projet immobilier à Lattaqui�...�tat-major général adjoint (chargé du personnel et des ressources humaines); responsable du recour...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie
...motifs . 66. Amar Ismael Civil; chef de l'armée électronique syrienne (service ... Makhlouf; associé à Bachar Al-Assad dans le financement d'un projet immobilier à Lattaqui�...�tat-major général adjoint (chargé du personnel et des ressources humaines); responsable du recour...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie
...motifs . 66. Amar Ismael Civil; chef de l'armée électronique syrienne (service ... Makhlouf; associé à Bachar Al-Assad dans le financement d'un projet immobilier à Lattaqui�...�tat-major général adjoint (chargé du personnel et des ressources humaines); responsable du recour...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie
...motifs . 66. Amar Ismael Civil; chef de l'armée électronique syrienne (service ... Makhlouf; associé à Bachar Al-Assad dans le financement d'un projet immobilier à Lattaqui�...�tat-major général adjoint (chargé du personnel et des ressources humaines); responsable du recour...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique

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