perou voyage

• Arrêt nº 1B 321/2009 de Ire Cour de Droit Public, 2 décembre 2009

... péruvienne, que sa mère vit au Pérou et qu'il a voyagé à plusieurs reprises en Améri...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Iran, Liban, Mexique, Nigeria, Pakistan, Pérou, Philippines, Afrique du Sud, Sri Lanka, Syrie, Tr... des destinations appréciées des voyageurs suisses. Dans le contexte de l'adoption de l'initi...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Traité d'entraide judiciaire en matière pénale entre la Confédération suisse et la République du Pérou

... de cet Etat une avance pour ses frais de voyage et de séjour. 4. Au cas où le séjour de la per...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 28 mars 2000
• Unique
• Traité

• Ordonnance sur la procédure d'entrée et de visas (OPEV)

... de prise en charge, une assurance-voyage ou une autre sécurité (art. 6 à 10). . 3 S'agis... dominicaine, de l'Equateur, du Maroc, du Pérou et de la Tunisie ainsi que d'autres Etats étr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 27 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Règlement sanitaire international (2005)

... du mouvement international des voyageurs, bagages, cargaisons, conteneurs, moyens de transp... 15 juin 2007 Pays-Bas 15 juin 2007 Pérou 15 juin 2007 Philippines 15 juin 2007 Pologne ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R

• Ordonnance sur l'entrée et l'octroi de visas (OEV)

... de prise en charge, une assurance-voyage ou une autre garantie (art. 7 à 11). . 3 Pour un ... dominicaine, de l'Equateur, du Maroc, du Pérou et de la Tunisie, ainsi que des autres Etats avec ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Protocole additionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants

... Pays-Basc 27 juillet 2005 26 août 2005 Pérou 23 janvier 2002 25 décembre 2003. Etats parties R... l'Etat partie d'accueil, les documents de voyage ou toute autre autorisation nécessaires pour perm...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2006
• Unique
• Protocole

• Arrêt nº 6B 508/2008 de Cour de Droit Pénal, 7 août 2008

...En octobre 2006, il s'est rendu au Pérou, avec la mission de trouver des gens prêts à con... premier passage et promise pour le second voyage. La Cour de cassation n'a pas méconnu la rémuné...

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... la Suisse, représentée par la DDC, et le Pérou, représenté par le Ministère des affaires étra... dans les passeports et les documents de voyage délivrés par les. Etats membres et actualisant ...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Accord international de 2006 sur les bois tropicaux

..., les coûts d'installation et les frais de voyage; . b) les dépenses opérationnelles essentielles ... 8 Panama* 8 Paraguay 10 Pérou* 24 République dominicaine 7 Suriname* ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique