permis de peche 2009

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... de politique extérieure menées entre mi-2009 et mi-2010. . Conformément au postulat (06.3417) ... au cours des deux dernières années a permis d'enrayer la crise économique et financière mond... et judiciaire1 ou d'agriculture et de pêche). Toutefois, le principe d'unanimité continue de ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Règlement d'application de l'Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française concernant la pêche dans le Lac Léman

...� par la Commission consultative le 8 octobre 2009 Conclu par échange de notes le 6 décembre 2010 E.... 2 Il est permis d'utiliser au maximum 2 goujonnières. Chaque file...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 22 février 2011
• Unique

• Ordonnance du DETEC sur la pêche dans le lac Supérieur de Constance

.... 4 Le détenteur d'un permis de pêche peut utiliser simultanément au maximum:...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... de la Convention concernant la pêche sont réglés conformément à la section 2, sauf ...b) Si le recours à la section 1 n'a pas permis d'aboutir à un règlement, le différend est soum...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Message concernant l'approbation d'un protocole modifiant la Convention entre la Suisse et le Kazakhstan contre les doubles impositions

.... Le 13 mars 2009, le Conseil fédéral a décidé d'adapter l'assis...Cela a permis d'ouvrir la voie pour la Suisse à la signature du... sont vraisemblablement pertinents, la «pêche aux renseignements» est exclue. En outre, l'Etat ...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance du DETEC sur la pêche dans le lac Supérieur de Constance

.... 7 Le détenteur d'un permis de pêche peut utiliser au plus quatre filets à l... la capture de brochets jusqu'au 31 décembre 2009: 2026 . II . La présente modification entre en vi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 19 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... le DFAE de lui soumettre d'ici à fin 2009 un message concernant la création d'une base lég...Elle n'a pas permis d'augmenter la part de marins de nationalité suis...13, 18d et 23c LF du 21 juin 1991 sur la pêche (LFSP; RS 923.0): art. 12, al. 1 . Subvention vers...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Règlement d'application de l'Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française concernant la pêche dans le Lac Léman (avec annexe)

.... 2 Il est permis d'utiliser au maximum 6 nasses à poissons. . 3 ... 2008 du 13 octobre 2008 au 17 janvier 2009 . corégone (Coregonus sp.) du 19 octobre 2009 au ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 6 juin 2006
• Unique
• Règlement

• Message relatif à la participation de la Suisse aux augmentations de capital des banques multilatérales de développement

... lors de leurs assemblées générales en 2009 et 2010. Le Conseil fédéral prévoit de particip... de leurs propres pratiques, ce qui leur a permis - en dépit de leur taille et de la complexité de... la BIRD a investi sont l'agriculture, la pêche, la gestion des forêts, l'éducation, ainsi que l...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial

... son Rapport sur la politique extérieure 2009. Ce rapport rappelle l'engagement de la Suisse en ... pour la réalisation de 6000 projets et permis de réduire de près de 80 % la production de subs... exemple l'agriculture, la sylviculture, la pêche (utilisation et gestion des écosystèmes aquatiqu...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica