permis de conduire luxembourg

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... au cours des deux dernières années a permis d'enrayer la crise économique et financière mond..., Finlande, France, Grèce, Irlande, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Roumanie, Royaume-Un... au conflit dans les processus devant conduire à une paix durable. Elle soutient des projets d'a...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6P.58/2007 de Cour de Droit Pénal, 24 juillet 2007

... X.________ Finance SA et X.________ Luxembourg Holding SA, ainsi que d'une société de services,... d'un véhicule automobile alors que le permis de conduire lui avait été retiré (25 avril 1988...

• Convention du 8 novembre 1968 sur la circulation routière

... cachet de l'autorité ayant délivré le permis; . 5. Numéro du permis; . 6. Photographie du titu... doivent être reportés sur le permis de conduire sous les numéros indiqués ci-dessous: . 4d) Num�... du Sud ZA Lituanie LT Albanie AL Luxembourg L Allemagne D Macédoine MK Arménie AM Maroc MA A...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 24 juillet 2007
• Unique
• Convention

• Verordnung über den Schutz der Hoch- und Übergangsmoore von nationaler Bedeutung (Hochmoorverordnung)

... la Partie contractante requise tels qu'un permis de conduire ou une carte d'identité; . (d) des do...2013 Pour le Grand-Duché de Luxembourg: l'aéroport de Luxembourg . 2013 Pour le Royaume ...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 24, 12 juin 2007
• Einzig
• Verordnung

• Accord entre la Confédération suisse et les Etats du Benelux (le Royaume de Belgique, le Grand-Duché de Luxembourg, le Royaume des Pays-Bas) relatif à la réadmission des personnes en situation irrégulière

... communiquées et des résultats qu'elle a permis d'obtenir; . (h) les données à caractère person... requise tels qu'un permis de conduire ou une carte d'identité; . (d) des documents d'é...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2007
• Unique
• Accord

• Message concernant la loi sur les étrangers

...1995 P 93.3369 Permis C et absence prolongée (N 24.3.95, Zisyadis). 199... en particulier, peut naturellement conduire à un exode des cerveaux dans les pays en dévelop...Espagne, France, Luxembourg et Pays-Bas. Ces pays plus l'Italie et le Portugal...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Message concernant Via sicura, le programme d'action de la Confédération visant à renforcer la sécurité routière

... 2004 P 04.3249 Maintien de l'aptitude à conduire un véhicule automobile . (N 8.10.04, Marty Käli... pour tous les détenteurs du permis de conduire. Le présent projet contient seulement... Finlande (1990), l'Italie (1992), le Luxembourg (1994), l'Irlande et l'Allemagne (1998). . 1.3.2.1...

• Feuille Fédérale num. 49, 14 décembre 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1B 321/2009 de Ire Cour de Droit Public, 2 décembre 2009

... plus de vingt ans, il est titulaire d'un permis C, son épouse actuelle et ses dix enfants - dont ... de poursuite n'est plus en mesure de conduire la procédure à chef dans un délai raisonnable (...; du 11 décembre 2007, Pêcheur contre Luxembourg, n° 16308/02 § 62). 8.2 En l'occurrence, comme l...

• 00. Septième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

..., Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macédoine, Malte, Moldavie, Pays-Bas, Norv�... nouvelle loi sur le droit d'auteur (LDA) a permis à la Suisse d'adhérer à la Convention de Rome a... de la déchéance du droit de conduire un véhicule. à moteur (1976). RS 0.741.16. RS 0...

• Feuille Fédérale num. 9, 7 mars 2000
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... le 25 juin 2004, puis signés à Luxembourg, le 26 octobre 2004. . Le résultat de ces négoci...�gociations sur la lutte contre la fraude a permis de trouver des solutions communes satisfaisantes s... l'UE en matière de statistique devrait conduire à l'adoption d'une définition officielle des PME...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica