Permis de conduire europeen

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248 documents pour Permis de conduire europeen

- Rapport sur la politique extérieure 2010
..., qui ne fait partie ni de l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauvegarder ses in... au cours des deux dernières années a permis d'enrayer la crise économique et financière mond... au conflit dans les processus devant conduire à une paix durable. Elle soutient des projets d'a...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
...a. UE pour l'Union européenne; . abis. CE pour la Communauté européenne; . 1 R... le sens longitudinal et permettre de conduire avec le moins de fatigue possible. . 1bis 2026 Fon... son aval par une inscription dans le permis de circulation: . a. sur les véhicules du service...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
...a. UE pour l'Union européenne; . abis. CE pour la Communauté européenne; . 1 R... le sens longitudinal et permettre de conduire avec le moins de fatigue possible. . 1bis 2026 Fon... son aval par une inscription dans le permis de circulation: . a. sur les véhicules du service...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique

- Arrêt nº 1C 360/2009 de Ire Cour de Droit Public, 3 août 2010
... SA ont présenté une demande de permis de construire portant sur l'installation d'un site...a), ou si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet ... été pris en compte par le Parlement européen. Ils indiquent que des jugements récents rendus p...
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
...a. UE pour l'Union européenne; . abis. CE pour la Communauté européenne; . 1 R... le sens longitudinal et permettre de conduire avec le moins de fatigue possible. . 1bis 2026 Fon... son aval par une inscription dans le permis de circulation: . a. sur les véhicules du service...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Message concernant Via sicura, le programme d'action de la Confédération visant à renforcer la sécurité routière
... 2004 P 04.3249 Maintien de l'aptitude à conduire un véhicule automobile . (N 8.10.04, Marty Käli... pour tous les détenteurs du permis de conduire. Le présent projet contient seulement....6 Comparaison et rapport avec le droit européen et le droit international 7747 . 1.6.1 Généralit...
- Feuille Fédérale num. 49, 14 décembre 2010
- Seccion Unica
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
...a. UE pour l'Union européenne; . abis. CE pour la Communauté européenne; . 1 R... le sens longitudinal et permettre de conduire avec le moins de fatigue possible. . 1bis 2026 Fon... son aval par une inscription dans le permis de circulation: . a. sur les véhicules du service...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale
.... Parmi les nombreux facteurs qui ont permis à l'idée d'unification de faire son chemin, cito... fédérale et à la Convention européenne des droits de l'homme influe depuis longtemps et c... en quelque sorte au lésé le soin de conduire la poursuite pénale. Il incombe à ce dernier de ...
- Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
- Seccion Unica
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
...a. UE pour l'Union européenne; . abis. CE pour la Communauté européenne; . 1 R... le sens longitudinal et permettre de conduire avec le moins de fatigue possible. . 1bis 2026 Fon... son aval par une inscription dans le permis de circulation: . a. sur les véhicules du service...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Loi fédérale sur la circulation routière (LCR)
... de dépendance diminuant son aptitude à conduire. Chapitre 8 Informations routières. Art. 57c. 1 L... un véhicule automobile alors que le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire lui ... modifications des annexes de l'Accord européen du 30 septembre 1957 relatif au transport internat...

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