Periode de peche

• Règlement d'application de l'Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française concernant la pêche dans le Lac Léman

... utilisation est interdite pendant la période de protection des salmonidés; . c) leur nombre es...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 22 février 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

...�cision 2008/155/CE en ce qui concerne sa période d'applicabilité et certaines équipes de collecte...27). 16. produits de la pêche, mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers, g...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DETEC sur la pêche dans le lac Supérieur de Constance

... du soleil du 1er septembre vaut pour la période allant du 1er septembre au 15 octobre. . Art. 25, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 28 décembre 2010
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... et judiciaire1 ou d'agriculture et de pêche). Toutefois, le principe d'unanimité continue de ... Président - et l'UE, qui à certaines périodes ont été hebdomadaires, voire quotidiens. S'agiss...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

... vétérinaire et phytosanitaire), de la pêche, de la politique des transports, de la fiscalité,... aviaire en ce qui concerne leur période d'application, JO L 291 du 7.11.2009, p. 27. 5111 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 16 novembre 2010
• Unique

• Protocole entre la Confédération suisse et la République de Pologne modifiant la Convention entre la Confédération suisse et la République de Pologne en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune ainsi que le Protocole, signés à Berne le 2 septembre 1991

... séjourne dans l'autre Etat pendant une période ou des périodes n'excédant pas au total 183 jour... uniquement à la recherche de preuves («pêche aux renseignements»). . c) Il est entendu que lor...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 8 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)

... la loi fédérale du 21 juin 1991 sur la pêche (LFSP)11, le détenteur d'une centrale hydroélect... et écrevisses énumérés ci-après, la période de protection dure au moins: semaines. truites (Sa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Convention entre la Confédération suisse et le Royaume des Pays-Bas en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu

... séjourne dans l'autre Etat pendant une période ou des périodes n'excédant pas au total 183 jour... Etats contractants de procéder à une «pêche aux renseignements» ou de demander des renseignem...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 15 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

... aquatiques éviscérés sur les bateaux de pêche dans le cadre de la pêche indigène peuvent être... à un pH inférieur à 1,5) pendant une période d'au moins 2 jours; . b. que la liqueur d'acide ph...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Protocole modifiant la Convention entre la Confédération suisse et la République de l'Inde en vue d'éviter les doubles impositions en mati-ère d'impôts sur le revenu et son protocole signée le 2 novembre 1994 et modifiée par le Protocole supplémentaire signé à New Delhi le 16 février 2000

...Prot. avec l'Inde . (ii) la période visée par la demande, (iii) une description des ... Etats contractants de procéder à la «pêche aux renseignements» ou de demander des renseignem...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 25 octobre 2011
• Unique