perfectionnement actif national

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...La souveraineté nationale et la prise d'influence internationale ne doivent ... au mieux, avec souvent le soutien actif de la communauté internationale. Ainsi, ces exemp... programmes de formation et de perfectionnement viennent enfin compléter la planification et la s...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur l'armée et l'administration militaire (LAAM)

... à la protection de l'Etat et de l'index national de police, ainsi qu2019à la demande de renseignem...67 à 75); . d. le service actif (art. 76 à 91); . e. les devoirs généraux hors .... Art. 48b Instruction et perfectionnement du personnel médical militaire . 1 L'instructio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Message concernant la modification du code des obligations (obligation de révision dans le droit des sociétés) et la loi fédérale sur l'agrément et la surveillance des réviseurs

... des affaires juridiques du Conseil national s'est fixé l'objectif de ne pas limiter l'examen ... ne contrôle pas si, objectivement, les actifs sont évalués correctement mais uniquement si les... recrutement, la formation et le perfectionnement professionnel, l'évaluation des prestations, le d...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• Convention portant création du Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme

...'ils dépassent généralement le cadre national; . notant l'intérêt que présente pour l'économ... dépenses du budget ainsi que le bilan de l'actif et du passif du Centre sont soumis, dans les condi...g) de contribuer au perfectionnement du personnel scientifique des Etats membres dans l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 13 juillet 2010
• Unique
• Convention

• Ordonnance concernant les obligations militaires (OOMi)

... EMG (maj EMG et lt col EMG) 5.2 Perfectionnement of EMG pour la fonction de cdt bat/gr/esca (lt col... et du climat (IACEPF), de la Centrale nationale d'alarme, de la Division principale pour la sécur... assumant, en période de service actif, des tâches des organisations et des institutions...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 29 novembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Leur rôle dans la vie nationale est en particulier réglé dans la LF du 19 décem...'aide bilatérale au développement, soutien actif des pays partenaires, implication marquée de la s... profession, la formation et le perfectionnement ainsi que la conciliation entre la vie familiale e...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA)

... ou à la formation et au perfectionnement professionnels; . 26. la vente par les agriculteur...58 LD) ou du régime du perfectionnement actif (art. 59 LD) ou en raison de leur entreposage dans... réalisées dans le trafic aérien national; la transformation, la réparation et l'entretien ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 27 octobre 2009
• Unique
• Loi

• Message concernant la modification de la loi sur les finances de la Confédération et d'autres actes normatifs

...1.3.3.6 Bibliothèque nationale suisse 6544 . 1.3.3.7 Office fédéral de métrolo..., c'est-à-dire lors de l'actualisation des actifs financiers et des engagements inscrits au bilan. L...- des cours de formation et de perfectionnement dans les domaines des marchés publics et de la ge...

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur les douanes (LD)

.... Art. 12 Trafic de perfectionnement actif . 1 L'administration des douanes accorde l...Conseil des Etats, 18 mars 2005 Conseil national, 18 mars 2005 . Le président: Bruno Frick. Le s...

• Feuille Fédérale num. 12, 29 mars 2005
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... entreprises fédérales, aux routes nationales et aux oeuvres sociales, les subventions engloutis... mesures spéciales en faveur du perfectionnement professionnel);. - Subventions octroyées sous la ... jour cependant, trois membres sont encore actifs (Suisse, Suède et Pologne). Les tâches sont rép...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica