Perfectionnement actif

1 recherche similaire pour Perfectionnement actif

perfectionnement actif national

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

184 documents pour Perfectionnement actif

- Ordonnance réglant l'octroi d'allégements douaniers pour des produits agricoles de base dans le trafic de perfectionnement actif
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 22 février 2005
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DFF réglant l'octroi d'allégements douaniers pour des produits agricoles de base dans le trafic de perfectionnement actif
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 2 août 2005
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance réglant l'octroi d'allégements douaniers pour des produits agricoles de base dans le trafic de perfectionnement actif
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 26 mars 2002
- Unique
- Ordonnance

- Tierseuchenverordnung (TSV)
...a. . Section 4 Régime du perfectionnement actif . Art. 165 Autorisation pour le trafic de pe...
- Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 24, 12 juin 2007
- Einzig
- Tierseuchenverordnung
- Ordonnance réglant l'octroi d'allégements douaniers pour des produits agricoles de base dans le trafic de perfectionnement actif
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 21 novembre 2000
- Unique
- Ordonnance
- Loi sur les douanes (LD)
...e. le régime du perfectionnement actif; . f. le régime du perfectionnement passif;...
- Ordonnance réglant l'octroi d'allégements douaniers pour des produits agricoles de base dans le trafic de perfectionnement actif
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2004
- Unique
- Ordonnance
- Allgemeine Verordnung über die Einfuhr von landwirtschaftlichen Erzeugnissen (Agrareinfuhrverordnung, AEV)
... de base dans le trafic de perfectionnement actif. Modification du 22 septembre 2000. Le Dépa...
- Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 6, 13 février 2001
- Einzig
- Allgemeine
- Ordonnance réglant l'octroi d'allégements douaniers pour des produits agricoles de base dans le trafic de perfectionnement actif
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 13 avril 1999
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DFF sur le trafic de perfectionnement
...1 Le trafic de perfectionnement actif selon le régime spécial applicable aux produits ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique

Page suivante