peinture sur verre

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... de la position 5605; 2013 les fibres de verre; 2013 les fibres métalliques. . Exemple: . Un fil... et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres . b) . Autres pays b�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République arabe d'Egypte concernant l'importation et le transit illicites ainsi que le retour d'antiquités à leur lieu d'origine

.... IV. Verre et pâte de verre/faïence . A. Récipients: en ve...Bracelets, perles, etc. . VIII. Peinture . A. Peintures murales: sur plâtre. Fresques avec...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
• Unique

• Arrêt nº U 32/07 de Ire Cour de Droit Social, 14 juin 2007

... après le drame était celle de la peinture EPOXY utilisée quelques jours auparavant sur les ... été pratiquées les analyses (tubes de verre non remplis et qui n'ont pas été immédiatement ...

• Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité

..., atelier de 2013 3,7 % Souffleur de verre 3,7 % Souvenirs et cadeaux: commerce 2,1 % Spi...: atelier de réparations* Travaux de peinture; travaux de carrosserie; commerce des pneus. 2,9 %...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance sur la taxe d'incitation sur les composés organiques volatils (OCOV)

... pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de ... ou de flocons 3208. Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 22 avril 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité

...2,0 %. Souffleur de verre 3,5 % Souvenirs et cadeaux: commerce 2,8 % Spi...Automobiles: peinture* Travaux de mécanique et d'électricité; commer...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments... et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres; à l'exclusion des: . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... (à l'exclusion des fils) en fibres de verre . Fabrication à partir de: 2013 mèches, stratifi...�rage, l'enlèvement d'oxyde, d'huile, de peinture ou d'autres revêtements; . d) le repassage ou le ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Accord entre le Conseil fédéral de la Confédération suisse et le Gouvernement de la République hellénique concernant l'importation, le transit et le retour de biens culturels

...Ac. avec la Grèce RO 2011 . VI. Objets de verre . (De la préhistoire jusqu2019à 1500 apr. J.-C.)...X. Peintures . (De la préhistoire jusqu2019à 1500 apr. J.-C.)...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Ordonnance sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)

.... Art. 44 Couleurs de peinture, matériel d'écriture, de dessin et de peinture .... récipient non réutilisable en métal, en verre ou en plastique, contenant un gaz comprimé, liqu�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 13 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance