peinture sur bois

• Arrêt nº 4A 28/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 30 mai 2007

Regeste Art. 76 Abs. 1 BGG; Berechtigung zur Beschwerde in Zivilsachen. Zur Beschwerde ist berechtigt, wer vor der Vorinstanz Anträge gestellt hat, die vollständig oder teilweise abgewiesen worden sind (E. 1.1). Regeste Art. 249 Ziff. 3 OR; Widerruf der Schenkung wegen Nichterfüllung einer Auflage. Im Gegensatz zu der in Art. 246 Abs. 1 OR vorgesehenen Klage auf Vollziehung einer Auflage geht das Recht, die Schenkung wegen Nichterfüllung zu widerrufen, nur für eine begrenzte Zeit auf die Erben des Schenkers über (E. 3). Bei zwei Schenkern kann das Widerrufsrecht von demjenigen Schenker ausgeübt werden, der den anderen überlebt und nunmehr allein eine Nutzniessung an einigen der verschenkten Güter innehat (E. 4.1); stirbt er, kommt seinen Erben kein Widerrufsrecht gestützt auf Art. 107...

... Essen, au motif qu'il s'agissait d'une peinture sur bois et que son transport présentait des risq...

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

...1.7 Bois: a. lorsqu'il a été obtenu, en tout ou en parti... 4403.10 Bois bruts, enduits de peinture, de teinture, de créosote ou d'autres agents de c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Arrêt nº I 423/03 de IIe Cour de Droit Social, 9 septembre 2003

... ses activités (y compris l'activité de peinture sur bois), ainsi qu'une analyse circonstanciée de...

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République arabe d'Egypte concernant l'importation et le transit illicites ainsi que le retour d'antiquités à leur lieu d'origine

...Aiguilles, pendentifs, etc. . VI. Bois . A. Armes: en différentes essences de bois. Flè...Bracelets, perles, etc. . VIII. Peinture . A. Peintures murales: sur plâtre. Fresques avec...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
• Unique

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres . b) . Autres pays b�...PMA Distillation de goudron de bois ou fabrication dans laquelle la valeur de toutes l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Décision no 2/2005 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4

... 77/93/CEE du Conseil en ce qui concerne le bois de Thuja L., originaire des Etats-Unis d'Amérique...4403 10 00 Bois bruts, enduits de peinture, de teinture, de créosote ou d'autres agents de c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 35, 6 septembre 2005
• Unique
• Décision

• Arrêt nº 4A 83/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 6 mai 2009

... d'une troisième couche de vernis sur la boiserie extérieure du chalet. Le 17 novembre 2003, ils on... U.________ Sàrl et la réfection de la peinture par W.________ SA. U.________ Sàrl a effectué le...

• Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité

... à domicile de 2013: livraisons de boissons alcoolisées . 1,3 %. Pizzas, livraison à domici...: atelier de réparations* Travaux de peinture; travaux de carrosserie; commerce des pneus. 2,9 %...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance sur la sécurité et la protection de la santé des travailleurs dans les travaux de construction (Ordonnance sur les travaux de construction, OTConst)

...c. échafaudages en bois (art. 52); . d. échafaudages mobiles (art. 53). ...., comme les travaux de crépissage ou de peinture . 2,00 60 cm Echafaudage de service léger (écha...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 30 août 2005
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 8C 814/2009 de Ire Cour de Droit Social, 5 août 2010

... étage d'un échafaudage, une échelle en bois lui avait glissé des mains et lui était tombée ... Z.________, occupé à des travaux de peinture, un bidon à la main, sans pouvoir préciser la da...